2010 – 2019
Bulletin 127e année : n° 4/2019
Rencontre de haut niveau au forum sur la Route de la soie de Tbilissi. Un bel anniversaire pour le Protocole de Vilnius. Un nouveau programme de travail 2020-2021 pour l’OTIF. Coopération globale avec l’Union postale universelle. La COTIF, pourquoi ? L’OTIF et le Forum sur le numérique dans les transports et la logistique. L’OTIF et EUMedRail : une synergie bien vivante. Les responsabilités pour l’entretien des véhicules et les entités chargées de l’entretien. 55e session du Sous-comité d’experts du transport des marchandises dangereuses de l’ONU.
Bulletin 127e année : n° 3/2019
L’OTIF au « Dialogue des entreprises ferroviaires ». Davantage de coopération pour une harmonisation du droit ferroviaire. Ratification et entrée en vigueur du Protocole ferroviaire de Luxembourg : état des lieux. Modifications à la COTIF : point sur les approbations. Notifications du dépositaire depuis le 1er janvier 2019. Réunion de l’OCE à Douchanbé. Le Protocole de Vilnius a 20 ans ! La Commission d’experts techniques : résultats et programme de travail. Harmonisation du RID et de l’annexe 2 au SMGS. Le Protocole de Luxembourg : rôle et tâches de l’OTIF.
Bulletin 127e année : n° 2/2019
Un nouveau Secrétaire général pour l’OTIF. La Commission ad hoc sur la coopération. 20e anniversaire du Protocole de Vilnius – Penser, parler, partager. La lettre de voiture CIM, la PTU ATF et les normes pour les transactions électroniques. Des étudiants au Secrétariat de l’OTIF. Groupe de travail d’experts juridiques. Lancement du Groupe mixte d’experts pour la coordination. Les spécifications techniques nationales pour les véhicules en trafic international. 54e session du Sous-comité d’experts du transport des marchandises dangereuses de l’ONU. Réunion commune RID/ADR/ADN.
Bulletin 127e année : n° 1/2019
Participation de l’OTIF au séminaire conjoint de l’UE et du CCG à Mascate (Oman). Adhésion de la République islamique d’Afghanistan à la COTIF. Décès de Kurt Spera. Le protocole de Vilnius fête ses 20 ans. Veille et évaluation de l’application et de la mise en œuvre du système juridique de l’OTIF. La coordination et la coopération, clefs de la promotion du trafic international ferroviaire. Entrée en vigueur du RID 2019. 125 ans de prescriptions pour les marchandises dangereuses. 10e session du Groupe de travail permanent de la commission d’experts du RID (Cracovie, 21-23 novembre 2018).
Bulletin 126e année : n° 4/2018
Une rencontre bilatérale OTIF-ONCF. La 13e Assemblée générale de l’OTIF : les temps forts. Modifications à la COTIF : point sur les approbations. Entrée en vigueur des modifications aux APTU et ATMF. Intervention à l’Union africaine à Addis-Abeba sur le projet « mail by rail » . L’OTIF à Innotrans. Une procédure révisée pour la modification des appendices à la COTIF. Des dispositions sur l’infrastructure dans la COTIF. La Réunion commune RID/ADR/ADN.
Bulletin 126e année : n° 3/2018
L’Assemblée générale de l’OTIF : les principaux points de l’ordre du jour. L’OTIF : une vision partenariale de l’harmonisation du droit. 125 ans ! Sommet FIT 2018 sur la sûreté et la sécurité des transports. L’OTIF, partenaire de la Conférence mondiale de l’UIC sur le fret ferroviaire GRFC 2018. Résultats de la 11e session de la Commission d’experts techniques. Histoire et évolution des APTU et ATMF. Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID 9e session Berne, 28 et 29 mai 2018.
Bulletin 126e année : n° 2/2018
Conférence du FIT sur la sécurité et la sûreté des transports. Décisions de la 26e session de la Commission de révision. Règles uniformes concernant l’exploitation en sécurité .des trains en trafic international. 15e réunion du groupe de travail « Technique des citernes et des véhicules ». Le Protocole de Luxembourg: Composante essentielle du transport ferroviaire international.
Bulletin 126e année : n° 1/2018
Protocole d’accord entre l’OTIF et l’UIC. Jean-Daniel Dénervaud. EUMedRail/OTIF : Une synergie prometteuse. L’appendice G a la COTIF (ATMF) et sa mise en oeuvre institutionnelle. 8e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID. Un nouveau groupe de travail d’experts juridiques.
Bulletin 125e année : n° 4/2017
2018, le programme de formation étendu au sein du Secrétariat. Rencontres en Chine. Départ à la retraite de madame Hammerschmiedová. Nouvelle publication : les « Lignes directrices sur les actes de traité au titre de la COTIF ». Intégration d’ensembles régionaux dans la COTIF. Le nouvel appendice H pour l’interoperabilité. Réunion commune RID/ADR/ADN (Genève, 19-29 septembre 2017).
Bulletin 125e année : n° 3/2017
Mémorandum d’accord avec l’Organisation mondiale des douanes. Modifications de la COTIF– État des approbations par les États membres. Application du RID 2017. Participation de l’OTIF au groupe d’experts techniques du CCG à Abou Dhabi. CTE 10 – Principales conclusions. L’utilisation de voitures interchangeables à l’international. La révision de la procédure de modification de la COTIF au prisme du droit international public.
Bulletin 125e année : n° 2/2017
Modification de la procédure de révision de la COTIF. L’Organisation de coopération économique à Bakou. Conclusions du groupe de travail RID/ATMF. Le registre national des véhicules (RNV), condition nécessaire pour le trafic international : le RNV aujourd’hui et demain. Réunion commune RID/ADR/ADN. Un modèle pour créer de nouveaux services pour le rail. Arrêt de l’Oberlandesgericht du Brandebourg du 27 février 2014….
Bulletin 125e année : n° 1/2017
Journée de consultation du FIT. Développer les relations avec la CESAP-ONU Principes de notification et de publication des PTU. La réduction du bruit au passage des wagons existants. 7e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID. Vers un contrat uniforme pour les sillons internationaux.Arrêt de la Cour de cassation du 29 novembre 2016…
Bulletin 124e année : n° 4/2016
Participation à la plate-forme des agences ferroviaires. OSJD-OTIF : la réunion annuelle. Interprétation de l’appendice A-CIV par la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE). Les ateliers COTIF au sud de la Méditerranée. Le système de surveillance des organismes d’évaluation de la conformité. Réunion commune RID/ADR/ADN.La présomption de dommage en cas de réexpédition…
Bulletin 124e année : n° 3/2016
Chine et OTIF signent un premier accord. Retrait des réserves, République tchèque. GRFC – UIC. « L’interopérabilité au-delà de l’UE ». Séminaire ETCR. 9e Commission d’experts techniques. « Pilier technique » 4e paquet ferroviaire. 6e session, groupe de travail permanent, Commission d’experts du RID. Groupe de travail « RU CUI » : préparation pour la Commission de révision…
Bulletin 124e année : n° 2/2016
Adhésion COTIF, Irlande. Modification article 6, § 7, RU CIM, entrée en vigueur, 1.05.2016. Le RID en russe, en persan, Chemins de fer iraniens. Atelier ATF. Atelier « COTIF », Bakou. Procédure de révision de la COTIF. Comment faire de l’interopérabilité une réalité pour les États membres. Réunion commune RID/ADR/ADN. Consultation, DG MOVE, règlement (CE) no 1371/2007, PRR…
Bulletin 124e année : n° 1/2016
Sécurité ferroviaire. Principauté de Monaco et appendice G. CIT, OTIF et programme Euromed. Réseaux de fret ferroviaire international. Création d’un registre commun OTIF-ERA. Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID. Transport de marchandises Europe – Asie. RU CUI : « sillon international » et « trafic international » ; Oberverwaltungsgericht, Münster …
L’Assemblée générale. OSJD/OTIF une coopération active et fructueuse. Retrait des réserves, Royaume-Uni, Slovaquie. Sur la « Route de la soie ». Coopération OTIF/UE. Procédure d’évaluation, sous-systèmes structurels, constituants d’interopérabilité. Sous-comité d’experts du transport des marchandises dangereuses de l’ONU. RU CUI : la problématique du champ d’application …
La République d’Azerbaïdjan, 50e État membre de l’OTIF. Le droit uniforme de la COTIF jusqu’en Suède. France : L’entrée en vigueur des ATMF. Les 30 ans de l’OTIF. Cours de formation de l’UIC sur le transport de marchandises dangereuses. Discussions et décisions de la CTE 8. Les obligations juridiques pour le marquage des véhicules. Réunion commune RID/ADR/ADN…
Ratification de l’Italie. La présentation de l’OTIF, 77e Comité des transports intérieurs de la CEE/ONU. Une série de PTU nouvelles et révisées. La STI ATF doit-elle ou non être transposée dans la réglementation de l’OTIF ? 4e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID. Arrêt de la Cour d’Appel de Paris, 6 mars 2014, à suivre en cassation…
