2024

16e session – Berne, 11-12.6.2024

TECH-24001 – Convocation et ordre du jour provisoire (22 janvier 2024)

Point de l’ordre du jour Objet Documents
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Présence et quorum
3. Points pour information
3.1 Informations générales du Secrétariat de l’OTIF
3.2 Rapport du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts techniques (WG TECH) TECH-24002
4. Points relatifs à l’adoption de dispositions contraignantes
4.1 Révision de la PTU Wagons TECH-24003
4.2 Révision de la PTU Bruit TECH-24004
4.3 Révision de la PTU CTCI TECH-24005
4.4 Modification de l’appendice I à la PTU ATF TECH-24006
5 Points relatifs à l’approbation de guides et recommandations non contraignants
5.1 Document explicatif sur la PTU CTCI TECH-24007
5.2 Révision du guide d’application de la PTU LOC&PAS TECH-24008
6. Points pour discussion
6.1 Projet d’annexe D aux RU EST concernant une méthode de sécurité commune pour la surveillance TECH-24009
6.2 Rapport d’avancement sur le développement des RU EST (appendice H à la COTIF) TECH-24010
6.3 Rapport d’avancement sur la veille et de l’évaluation de la mise en oeuvre des Règles uniformes APTU et ATMF TECH-24011
6.4 Projet de guide pour l’application et la mise en oeuvre des Règles uniformes APTU et ATMF TECH-24013
6.5 Possible future révision des Règles uniformes ATMF TECH-24012
6.6 Migration des exigences relatives aux wagons depuis le RID vers la PTU Wagons TECH-24014
6.7 Programme de travail de la Commission TECH-25015
7. Divers
8. Prochaine session