OTIF

Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires

Votes par voie de procédure écrite

Vote en vertu de l’article 21, § 3, du règlement intérieur de la Commission d’experts techniques.

Vote par voie de procédure écrite de la Commission d’experts techniques Documents
Lettre circulaire TECH-20026
1.
Modification de la PTU Bruit
2.
Modification de la PTU Wagons
3.
Modification de la PTU Marquage
4.
Révision intégrale des règles de certification et d’audit des entités chargées de l’entretien (règles ECE)
5.
Révision intégrale des spécifications des registres de véhicules

Recherche

Aucun résultat ? Essayez un autre terme ou contactez-nous.