OTIF

Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires

Documents de travail

58e session de la Commission d’experts du RID (Berne, 23 mai 2024)

22 mai 2024
Compléments et corrections au document [OTIF/RID/NOT/2025]
Communication du Secrétariat
23 mai 2024

57e session de la Commission d’experts du RID (Berne/hybride, 24 mai 2022)

23 mai 2022
Compléments et corrections au document [OTIF/RID/NOT/2023]
Communication du Secrétariat

Votes par voie de procédure écrite 

19 mai 2020
Édition du 1er janvier 2021 du RID Textes adoptés par la 11e session du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID (Vienne, 25-28 novembre 2019) pour une entrée en vigueur au 1er janvier 2021
Communication du Secrétariat
19 mai 2020
RID 2021 Amendements supplémentaires prévus pour une entrée en vigueur au 1er janvier 2021

55e Session – Berne, 30 mai 2018

27 mars 2018
Modification du règlement intérieur de la Commission d’experts du RID
Proposition du Secrétariat

52e Session – Riga, 13.11.2012

19 oct. 2012
Correction de l’édition 2013 du RID
Communication du Secrétariat

51e session – Berne, 30-31.05.2012

28 mars 2012
Placardage des wagons ne transportant que des colis selon le 5.3.1.5
Proposition de la Suisse
29 mars 2012
Actualisation de la fiche UIC 201 « Transport de marchandises dangereuses – gares ferroviaires de triage – Guide pour la réalisation des plans d’urgence »
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
29 mars 2012
Adaptation du point 5 de la fiche UIC 471-3 « Vérifications à effectuer pour les envois des marchandises dangereuses »
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
12 avr. 2012
Prescriptions du RID pour le ferroutage
Proposition de l’Allemagne
12 avr. 2012
Élimination d’une erreur rédactionnelle au 1.6.3.41 du RID
Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
12. Apr. 2012
Beseitigung eines redaktionellen Fehlers in Absatz 1.6.3.41 RID
Antrag der Internationalen Privatwagen-Union (UIP)
26 mars 2012
Exploitant/Détenteur
Proposition de la Belgique
26 mars 2012
Entité chargée de l’entretien (ECE)
Proposition de la Belgique
23 avr. 2012
Textes adoptés par la Réunion commune – Amendements au RID pour entrée en vigueur le 1er janvier 2013
Communication du Secrétariat
24 avr. 2012
Édition du RID du 1er janvier 2013 Textes adoptés par la 50e session de la Commission d’experts du RID (Malmö, 21 au 25 novembre 2011) pour une mise en vigueur au 1er janvier 2013

50e session – Malmö, 21-25.11.2011

09 sept. 2011
Sondages représentatifs au 1.4.2.2.1 du RID vs Fiche UIC 471-3
Document de discussion transmis par la Suède
23 sept. 2011
Examen des conseillers à la sécurité
Proposition transmise par la Suède
03 oct. 2011
Correction d’une erreur rédactionnelle au 6.8.2.2.1 du RID
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
04 oct. 2011
Placardage des wagons ne transportant que des colis selon le 5.3.1.5
Proposition de la Suisse
04 oct. 2011
Rapport d’incident et débat sur la question de déclarer des évènements impliquant des marchandises dangereuses selon la section 1.8.5
Proposition de la Suisse
04 oct. 2011
Déclaration conjointe de juin 2002
Communication de la Suisse
10 oct. 2011
Mesures transitoires
Suggestion du Secrétariat
12 oct. 2011
Application des normes EN 14432 et EN 14433 indiquées au 6.8.2.6
Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
11 nov. 2011
Textes consolidés adoptés par la Réunion commune RID/ADR/ADN en 2010 et 2011 et par la Commission d’experts du RID en 2009 et 2010
transmis par le Secrétariat
21 oct. 2011
Placardage des wagons
Proposition de la Suède
25 oct. 2011
Fuites de gouttes
Proposition du Conseil européen de l’industrie chimique (CEFIC)
28 oct. 2011
Placardage des caisses mobiles
Proposition de la Suède

49e session – Luxembourg, 02-04.11.2010

27 oct. 2010
Transport de marchandises dangereuses en quantités limitées – Apposition de marquages aux dimensions réduites sur les wagons
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
26 oct. 2010
Paragraphe 5.4.1.2.2 d) du RID
Proposition de l’UIC
22 oct. 2010
Placardage ou signalisation orange des wagons et caisses mobiles
Document de discussion transmis par la Suède
20 oct. 2010
Formation spécifique
Proposition de la Suède
07 oct. 2010
Publication concernant le transport de marchandises dangereuses dans les trains de voyageurs du CIT
Suggestion du Comité international des transports ferroviaires (CIT)
07 oct. 2010
Suppression d’une différence rédactionnelle dans la terminologie entre les paragraphes 6.8.2.5.2 (toutes classes) et 6.8.3.5.6 (classe 2) du RID pour le marquage des wagons-citernes
Proposition de l’Allemagne
24 août 2010
Rapport explicatif relatif à l’Appendice C de la COTIF
Proposition du Secrétariat

48e session – Berne, 19-20.05.2010

06 mai 2010

(seul. DE / EN) Classification of environmentally hazardous substances

Comments from CEFIC on document OTIF/RID/CE/2010/8
12 mai 2010
Décisions de la 88e session du Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses
Communication du Secrétariat
OTIF/RID/CE/2010/11
05 mai 2010

(seul. DE / EN) Classification of oxidizing gases

Note by the secretariat
29 avr. 2010
Textes adoptés par la Réunion commune pour entrée en vigueur le 1er janvier 2011
Communication du Secrétariat

OTIF/RID/CE/2010/9

27 avr. 2010

(seul. DE / EN) Section 6.2.4 – Requirements for non-UN pressure receptacles designed, constructed and tested according to referenced standards

Transmitted by CEN

OTIF/RID/CE/2010/8

27 avr. 2010

(seul. DE / EN) Classification of environmentally hazardous substances

Note by the Secretariat
OTIF/RID/CE/2010/7
26 avr. 2010
(seul. DE / EN) Draft version of the notification texts [OTIF/RID/NOT/2011]; consequential amendment in SP 650
Note by the Secretariat
OTIF/RID/CE/2010/6
26 avr. 2010
(seul. DE / EN) Draft version of the notification texts [OTIF/RID/NOT/2011]; amendment concerning 6.8.2.1.18
Note by the Secretariat
26 avr. 2010
Amendements au projet des textes de notification [OTIF/RID/NOT/2011]
Communication du Secrétariat
22 avr. 2010
Commentaires de la Belgique sur le document OTIF/RID/CE/2010/2
29 mars 2010
Adaptation du point 5 de la fiche UIC 471-3 «Vérifications à effectuer pour les envois des marchandises dangereuses»
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer
05 mars 2010
Sous-section 1.4.3.6 b)
Proposition du Secrétariat
04 mars 2010
Paragraphes 6.8.2.4.3 et 6.8.2.5.2 en relation avec la date de contrôle intermédiaire
Proposition de la République tchèque

47e session – Sofia, 16-20.11.2009

6 nov. 2009
Textes consolidés adoptés par la Réunion commune RID/ADR/ADN en 2008 et 2009 et par la Commission d’experts du RID en 2007 et 2008
transmis par le Secrétariat
9 oct. 2009
Chapitre 7.7 : Colis à main et bagages enregistrés
Proposition de la Suisse
8 oct. 2009
Mise à disposition du RID sur le site de l’OTIF
Proposition de la Suisse
7 oct 2009
États membres de l’OTIF / États parties au RID
Proposition du Secrétariat
5 oct. 2009
Mise à disposition à titre gratuit des fichiers RID pour la publication dans les bulletins d’annonces nationaux
Proposition de l’Allemagne
2 oct. 2009
Section 5.4.3 RID – Introduction d’un concept des consignes écrites en trafic ferroviaire
Proposition de l’Allemagne
28 août 2009
Échange d’expériences pour les experts reconnus conformément au 6.8.2.4.6
Suggestion du Secrétariat
17 août 2009
Transport d’équipement intentionnellement actif contenant des piles au lithium
Proposition de la Suisse
11 août 2009
Numéro ONU 3373
Suggestion du Secrétariat
6 août 2009
Marquage en trafic ferroutage Huckepackverkehr
Communication du Secrétariat
22 avr. 2009
Paragraphe 1.3.2.2.2 RID – Remplacer le renvoi au RIV par un renvoi au Contrat uniforme d’utilisation des wagons (CUU)
Proposition de l’Espagne

46e session – Hambourg, 21-23.10.2008

15 oct. 2008
Nouvelle prescription au 6.8.2.1.29 – Renvoi alternatif au gabarit d’espace libre
Proposition du Royaume-Uni
10 oct. 2008
Résistance mécanique des wagons-citernes selon 6.8.2.1.2; sur la proposition OTIF/RID/CE/2008/23 de l’UIP
Prise de position de l’Allemagne
5 oct. 2008
Section 5.4.3 RID – Introduction d’un concept des consignes écrites en trafic ferroviaire; ur le document OTIF/RID/CE/2008/20 de l Allemagne
Observations de l’UIC
5 oct. 2008
5 oct. 2008
Conseil relatif à la nouvelle prescription du 6.8.2.1.29
Conseil de l’ERA à la Commission d’experts du RID
24 sept. 2008
Section 5.4.3 RID – Introduction d’un concept des consignes écrites en tra- fic ferroviaire
Proposition de l Allemagne
24 sept. 2008
Prise en considération de normes dans le chapitre 6.8
Communication du secrétariat
12 août 2008
Rapport de la 5e réunion du groupe de travail « Analyses de risques stan- dardisées »
Transmis par les Pays-Bas
24 août 2008
Seul. EN. Introduction Dutch risk policy
Transmitted by the Netherlands
19 juin 2008
Seul. EN. QRA in the Netherlands
Transmitted by the Netherlands
19 juin 2008
Seul. EN. Urban development and External safety
Transmitted by the Netherlands
juin 2008
Seul. EN. Management of QRA instruments
19 juin 2008
Seul. EN.Examination of requests for recommendation on Safety aspects
submitted to the European Railway Agency
16 juin 2008
Seul. EN. QRA in perspective. What have we learned and what are we doing with it?
Transmitted by the Netherlands
21 août 2008
Rapport du groupe de travail informel « Marquages en trafic ferroutage »
Transmis par l’Union international des chemins de fer (UIC)
4 août 2008
Résistances aux sollicitations ferroviaires selon 6.8.2.1.2
Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)

45e session – Berne, 16.05.2008

8 mai 2008
Seul. EN. Reference to standards in Chapter 6.8
Note by the Secretariat
8 mai 2008
Décisions de la 84e session du WP.15
Communication du secrétariat
7 mai 2008
Seul. EN. Draft notification texts OTIF/RID/NOT/2009 – Amendment to 1.6.3.20 and 1.6.4.13
Note by the Secretariat
6 mai 2008
Seul. EN. Proposal for amendments in the draft notification texts OTIF/RID/NOT/2009
Proposal transmitted by Germany
21 avr. 2008
Modifications adoptées par la Réunion commune pour une mise en vigueur au 1er janvier 2009
Communication du secrétariat
7 avr. 2008
Projet des textes de notification OTIF/RID/NOT/2009 – Alignement rédactionnel sur le texte de la 2e édition révisée du SGH
Communication du secrétariat
10 avr. 2008
Corrections au projet des textes de notification OTIF/RID/NOT/2009
Communication du secrétariat
18 avr. 2008
Prescriptions pour la sûreté des matières et objets explosibles de la division 1.4
Proposition du Royaume-Uni
7 avr. 2008
Projet des textes de notification OTIF/RID/NOT/2009 – Mesure transitoire pour le marquage des wattheures
Communication du secrétariat
4 Apr. 2008
Conseiller à la sécurité et N° ONU 3475
Proposition de la Suisse
4 avr. 2008
Paragraphe 6.2.1.7.2
Communication du secrétariat
3 avr. 2008
Correction du projet des textes de notification OTIF/RID/NOT/2009
Proposition de la Belgique
4 avr. 2008
Projet des textes de notification OTIF/RID/NOT/2009 – Paragraphe 6.8.3.4.6
Communication du secrétariat
2avr. 2008
Adaptation du point 6 de la Fiche UIC 471-3 O
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
10 mars 2008
Paragraphe 5.4.1.1.9 – Ajout des consignes écrites
Suggestion du secrétariat de l’OTIF

44e session – Zagreb, 19-23.11.2007

9 nov. 2007
Textes consolidés adoptés par les Réunions communes RID/ADR/ADN en 2006 et 2007 pour mise en vigueur en 2009
Proposition du secrétariat de l’OTIF
1 nov. 2007
(EN seulement) Tanks – Consequences of the new UN Recommendations on RID/ADR tanks
Proposal transmitted by the United Kingdom
31 oct. 2007
(EN seulement) 4.1.6 – Special packing provisions for Class 2; EN ISO standards
Proposal transmitted by the United Kingdom
31 oct. 2007
(EN seulement) 5.3.6: Environmentally hazardous substance mark
Proposal transmitted by the United Kingdom
30 oct. 2007
Section 1.2.1 : Définition du « Document de transport »
Observations du Comité international des transports ferroviaires (CIT)
29 oct. 2007
Chapitre 7.7: Colis à mains et bagages enregistrés
Suggestion du Secrétariat de l’OTIF
26 oct. 2007
Alignement sur le 7.5.1.2 de l’ADR
Proposition de la Belgique
26 oct. 2007
Application de l’exemption du 1.1.3.6 de l’ADR en trafic combiné rail/route
Commentaires de la Belgique sur le document OTIF/RID/CE/2007/8
24 oct. 2007
Adaptation du chapitre 6.8 suite à la mise en vigueur des STI « Wagons de fret »
Observations de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
24 oct. 2007
Disposition spéciale TE 22
Observations de l’UIP
23 oct. 2007
Dispositif de sécurité de détection de déraillements de wagons-citernes ferroviaires
Proposition de l’Allemagne
9 oct. 2007
Section 7.5.11, disposition spéciale CW 30
Suggestion du Secrétariat de l’OTIF
2 oct. 2007
Adaptation rédactionnelle du 1.6.3.32
Proposition de la Belgique
8 oct. 2007
(EN seulement) Interpretation of the provisions of paragraph 6.8.2.5.2 in relation to adherence to the date of the next tank-wagon test
Proposal transmitted by the Czech Republic
4 oct. 2007
Adaptation du chapitre 6.8 du RID suite à la mise en vigueur des STI « Wagons de fret »
Proposition de la Belgique
27 sept. 2007
Section 6.8.4 b): Disposition spéciale TE 22 – Éléments d’absorption d’énergie
Proposition de l’Allemagne
27 sept. 2007
Disposition spéciale TE 22
Suggestion du secrétariat de l’OTIF
25 sept. 2007
Distance de protection selon RID 7.5.3
Proposition de la Suisse
23 oct. 2007
Position du wagon dans les trains (Règle de la distance de protection)
Etude de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
6 sept. 2007
Application de l’exemption du 1.1.3.6 de l’ADR en trafic combiné rail/route
Suggestion de l’Union des sociétés du trafic combiné rail/route (UIRR)
30 août 2007
1.6.3.27 : Mesures transitoires en relation avec la disposition spéciale TE 22
Proposition de la France
28 août 2007
Section 1.2.1 – Définition du « document de transport »
Suggestion du secrétariat de l’OTIF
28 août 2007
Paragraphe 5.4.1.1.3 : Dispositions particulières relatives aux déchets
Suggestion du secrétariat de l’OTIF
16 juil. 2007
Renonciation à l’apposition de plaques-étiquettes sur les wagons porteurs qui sont utilisés en trafic ferroutage, lorsque les véhicules routiers trans- portant des colis sont munis de plaques-étiquettes conformément à l’ADR
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
4 juil. 2007
Rapport sur la 4e réunion du groupe de travail « Analyses de risques standardisées » de la Commission d’experts du RID
Transmis par la Suisse
23 avr. 2007
Risikoanalysen gemäss der schweizerischen Störfallverordnung (DE seulement)
Antrag der Schweiz
24 avr. 2007
Methodische Grundlagen zur Risikoermittlung (DE seulement)
Ernst Basler + Partner
24 avr. 2007
RID 1.9 Standardisierte Risikoanalyse (DE seulement)
Antrag der Schweiz
24 avr. 2007
Risikoanalysen Gefahrguttrenporte (DE only)
SBB-CFF-FFS
24 avr. 2007
Common Safety Targets and Common Safety Methods for the railway systems in Europe (EN seulement)
European Railway Agency
5 sept. 2007
Section 1.9.2 – Lignes de remplacement
Proposition de l’UIC
5 sept. 2007
Section 1.9.2 – Adaptation des versions française et anglaise sur le texte original allemand
Suggestion du secrétariat de l’OTIF

43e session – Helsinki, 2-5.10.2006

26 sept. 2006
Information techniques continues dans le dossier citerne
Document de discussion de la Suisse
18 sept. 2006
TE 22-référence à la fiche UIC 573
Proposition de la Belgique
13 sept. 2006
Fixation des panneaux rabattables
Proposition de la Belgique
13 sept. 2006
Définition de la chaussée roulante
Proposition de la Belgique
20 sept. 2006
Fixation des panneaux rabattages sur les wagons-citernes
Suggestion de l’UIC
21 sept. 2006
Règles des wagons protecteurs à la section 7.5.3
Proposition de la Finlande
7 sept. 2006
Adaptation du Point 5 de la Fiche UIC 471-3 O à l’édition RID 2007
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
19 juil. 2006
Section 6.8.4 b) Disposition spéciale TE 25
Information de l’Allemagne
15 mars 2006
Participation des experts aux échanges d’expériences
Proposition de la Belgique
20 juil. 2006
Sous-section 7.5.1.1
Suggestion du secrétariat de l’OTIF

42session – Madrid, 21-25.11.2005

5 oct. 2005
Amendements du Règlement intérieur de la Commission d’experts du RID en relation avec la mise en vigueur de la COTIF 1999
Suggestion du Secrétariat de l’OTIF
24 août 2005
Fil conducteur général pour le calcul de risques lors du transport ferroviaire de marchandises dangereuses
Propositions de corrections de la France et des Pays-Bas
24 août 2005
Fil conducteur général pour le calcul de risques lors du transport ferroviaire de marchandises dangereuses
Transmis par le secrétariat de l’OTIF
24 oct. 2005
Mesures de protection pour éviter les dommages par chevauchement de tampons
Proposition de la Suisse
24 oct. 2005
Transmission des données au gestionnaire de l’infrastructure ferroviaire
Proposition de la Suisse
1 nov. 2005
N° ONU 1203, disposition spéciale 534 et instruction d’emballage IBC 02
Proposition du Royaume-Uni
1.nov. 2005
Modification du chapitre 7.7 – transport des colis à main et des bagages enregistrés
Observations du CIT
31 oct. 2005
Suppression des renvois aux tarifs des chemins de fer
Observations du Secrétariat de l’OTIF
14 oct. 2005
Signalisation orange des véhicules routiers qui sont transportés en trafic ferroutage
Suggestion du Secrétariat de l’OTIF
31 oct. 2005
Utilisation des langues dans la lettre de voiture
Observation du CIT
28 oct. 2005
6.8.2.4.6 – Remplacement de la norme EN 45004 par la norme EN ISO/IEC 17020:2004
Proposition de la Belgique
28 oct. 2005
Sous-section 1.6.3.1 – wagons-citernes construits avant 1978
Proposition de la Belgique
13 oct. 2005
Placard age des wagons porteurs
Proposition de la Belgique
17 oct. 2005
Adaptation du paragraphe 5.3.1.3.2 du RID
Proposition complémentaire de la Belgique
18 août 2005
Marchandises dangereuses dans les machines ou appareils
Proposition du gouvernement du Royaume-Uni
7 juil. 2005
Adaptation de certaines prescriptions aux Directives européennes sur l’interopérabilité
Proposition de la Belgique
7 juil. 2005
Paragraphe 6.8.2.4.6: Experts pour l’exécution des épreuves sur les citernes des wagons-citernes
Proposition de l’Allemagne
16 août 2005
Clarification rédactionnelle du paragraphe 6.8.2.4.6
Proposition de l’UIP
15 juil. 2005
Remplacement du terme « lettre de voiture »
Suggestion du CIT
11 avr. 2005
Utilisation des langues dans la lettre de voiture
Proposition de la Belgique
3 nov. 2005
Marquage des dispositions spéciales TE, TA et TC sur la citerne
Proposition de la Belgique
1 nov. 2005
Utilisation du document de transport original pour l’acheminement de moyens de rétention vides non-nettoyés
Observations du CIT
31 oct. 2005
N°ONU 1267, 1268 and 3295, groupe d’emballage I
Suggestion du secrétariat de l’OTIF
31 oct. 2005
Mesures transitoires au chapitre 6.2
Proposition de l’EIGA
31 oct. 2005
Paragraphe 6.8.2.2.3 – Fermeture hermétique
Proposition de l’Allemagne
28 oct. 2005
Marquage de la prochaine épreuve sur les wagons-citernes
Proposition de la Belgique
7 oct. 2005
Harmonisation de la 14e édition des recommandations de l’ONU relatives au transport des marchandises dangereuses et textes adoptés par les Réunions communes RID/ADR/ADN en 2004 et 2005
Soumis par le secrétariat de l’OTIF
15 nov. 2002
Adaptation du Règlement intérieur de la Commission d’experts du RID aux méthodes de travail adoptées par la Réunion commune RID/ADR/ADN et par le WP.15/ADR
Suggestion de l’OCTI

41e session – Meiningen, 15-18.11.2004

8 oct. 2004
Seulement EN. Adaptation to RID
Suggestion submitted by the Secretariat of OTIF
8 oct. 2004
Conséquences de l’entrée en vigueur de la nouvelle COTIF pour les Etats membres, qui n’ont pas ratifié le Protocole de 1999
Communication du Secrétariat de l’OTIF
5 nov. 2004
Interprétation du RID/ADR
Communication du Secrétariat de l’OTIF
4 nov. 2004
Mesure transitoire 1.6.3.18
Proposition de la Belgique
4 nov. 2004
Chapter 5.4: Indication d’une personnes responsable dans la documentation
proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
2 nov. 2004
Paragraphe 6.8.2.4.6 – Experts pour l’exécution des épreuves sur les wagons-citernes
Proposition de la Suisse
29 oct. 2004
Chapitre 5.4, Transport de gaz liquéfiés réfrigérés
Proposition de l’UIC
26 oct. 2004
Chapitre 1.9 – Restriction de transport par les autorités compétentes
Suggestion de l’UIC
22 oct. 2004
Mesures transitoires dans les sous-sections 1.6.3.26 and 1.6.3.27
Suggestion du Secrétariat de l’OTIF
12 oct. 2004
Fiche UIC 471-3 O, Point 5
Proposition de l’ UIC
25 oct. 2004
Fiche UIC 471-3 O, point 5
Suggestion du Secrétariat de l’OTIF
11 oct. 2004
Formation complémentaire spécifique pour les conducteurs de locomotives
Proposition de la Suisse
8 oct. 2004
Section 1.10.4
Suggestion du Secrétariat de l’OTIF
8 oct. 2004
Disposition spéciale W 6
Suggestion du Secrétariat de l’OTIF
8 oct. 2004
Instruction d’emballage P 620
Suggestion du Secrétariat de l’OTIF
3 nov. 2004
Transformation du groupe de travail de la Commission d’experts du RID « Analyses de risques standardisées » en un groupe de travail de la Réunion commune RID/ADR/ADN
Communication du Secrétariat de l’OTIF
4 nov. 2004
Fiche UIC 573
Communication de l’UIC
1 nov. 2004
Mesures de protection pour éviter des dommages par enchevêtrements de tampons
Proposition de la Suisse
29 oct. 2004
Utilisation de détecteurs de déraillement lors du transport de marchandises dangereuses en trafic ferroviaire
Proposition de l’Allemagne
27 oct. 2004
Mesures de protection pour éviter des dommages par enchevêtrements de tampons
Proposition de l’Allemagne
12 oct. 2004
Mesures de protection pour éviter des dommages par chevauchement de tampons
Proposition de la France

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