OTIF

Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires

Documents de travail

18e session du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID (Madrid, 20-21 novembre 2024)

9 sept. 2024
Emploi du terme « véhicule » aux 1.1.2.3 et 1.1.3.8
Proposition du Secrétariat
17 sept. 2024
Problèmes d’application relatifs à la marque « SV » prescrite au 6.8.3.2.9.6
Proposition du Secrétariat
18 sept. 2024
Contrôle des citernes dont la date d’épreuve intermédiaire fixée est dépassée
Proposition du Secrétariat
25 sept. 2024
Marquage WE 4 et WE 5
Transmis par la Belgique
25 Sept. 2024
Marquage WE
Transmis par la Belgique
3 oct. 2024
Bande orange
Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
4. nov. 2024
Projet de rectificatif aux textes de notification OTIF/RID/NOT/2025 du 24 juin 2024
Communication du Secrétariat
12. nov. 2024
116e session du WP.15 (Genève, 5-8 novembre 2024)
Communication du Secrétariat

16e session du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID (Londres, 20-23 novembre 2023)

26 jan. 2023
Placardage des caisses mobiles
Proposition du Secrétariat
31 mai 2023
113e session du WP.15 (Genève, 15-17 mai 2023)
Communication du Secrétariat
7 juin 2023
Modification de la référence à la fiche UIC 472 au 1.4.2.2.7 (Obligation du transporteur d’informer le conducteur de la position des marchandises dangereuses dans le train)
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
4 juil. 2023
Modification des prescriptions pour les marques de manœuvre au 5.3.4.1
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
21 août 2023
Introduction de dispositions sur le transport d’aluminium fondu de numéro ONU 3257
Proposition commune de l’Allemagne et du Secrétariat
3 oct. 2023
Recommandations du Groupe mixte d’experts pour la coordination
Communication du Secrétariat
3 oct. 2023
Chapitre 1.11 – Modification de la référence à l’IRS 20201
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
5 oct. 2023
Identification du wagon, et le cas échéant du grand conteneur, du conteneur-citerne ou de la citerne mobile, dans le document de transport
Proposition de la Belgique
6 oct. 2023
Changement de référence à la fiche UIC 221 vers IRS 20221 au 3.2.2 du RID
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
27 oct. 2023
Textes consolidés adoptés par la Réunion commune RID/ADR/ADN en 2022 et 2023 et par le Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID en novembre 2022
Transmis par le Secrétariat
14 nov. 2023
114e session du WP.15 (Genève, 6-10 novembre 2023)
Communication du Secrétariat

15e session du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID
(Berne/réunion hybride, 23 et 24 novembre 2022)

7 oct. 2022
Déclarations des événements impliquant des marchandises dangereuses
Proposition de la Belgique
10 oct. 2022
Recommandation sur l’implication des parties prenantes dans les travaux de l’OTIF
Communication du Secrétariat
3 nov. 2022
Projet de rectificatif aux textes de notification OTIF/RID/NOT/2023 du 1er juillet 2022
Communication du Secrétariat
15 nov. 2022
112e session du WP.15 (Genève, 8-11 novembre 2022)
Communication du Secrétariat

14e session du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID
(Berne/réunion hybride, 23 mai 2022)

14 avril 2022
Notification (projet)
Textes adoptés par la 13e session du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID
23 mars 2022
Mise à jour des codes NHM du tableau B du chapitre 3.2
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
23 mars 2022
Référence à la norme EN 14841 dans les notas au 1.4.3.3 et 1.4.3.7.1 du RID
Communication du Secrétariat
2 mai 2022
(Seulement EN et DE) Marking of tanks intended for the carriage of compressed, liquefied or dissolved gases and equipped with safety valves
Proposal transmitted by the Secretariat
28 mars 2022
Adaptation du point 5 de l’IRS 40471-3 (Vérifications à effectuer pour les envois des marchandises dangereuses) selon les modifications au RID qui devraient entrer en vigueur le 1er janvier 2023
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
7 avril 2022
Adaptation du point 5 de l’IRS 40471-3 (Vérifications à effectuer pour les envois des marchandises dangereuses) selon les modifications au RID qui devraient entrer en vigueur le 1er janvier 2023
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
4 avril 2022
Disposition spéciale TT 4 au 6.8.4 d) du RID
Proposition du Secrétariat
9 avril 2022
Exigences pour les wagons équipés d’un attelage automatique numérique (DAC) et exigences pour ces systèmes d’attelage
Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
19 avril 2022
Ajout des très grands conteneurs-citernes dans le modèle de rapport sur des événements survenus pendant le transport de marchandises dangereuses
Proposition du Secrétariat
17 mai 2022
111e session du WP.15 (Genève, 9-13 mai 2022)
Communication du Secrétariat

13e session du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID
(Genève, 15 et 19 novembre 2021)

27 mai 2021
109e session du WP.15 (Genève, 4-7 mai 2021)
Communication du Secrétariat
2 juin 2021
109e session du WP.15 (Genève, 4-7 mai 2021) – Complément
Communication du Secrétariat
14 juin 2021
Harmonisation des exigences de l’ADR et du RID relatives aux inscriptions
Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
25 oct. 2021
Installation de soupapes de sécurité sur les citernes destinées au transport de gaz liquéfiés inflammables
Proposition du Secrétariat
2 nov. 2021
Textes consolidés adoptés par la Réunion commune RID/ADR/ADN en 2020 et 2021 et par le Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID en novembre 2020
Transmis par le Secrétariat
12 nov. 2021
110e session du WP.15 (Genève, 8-12 novembre 2021)
Communication du Secrétariat

12e session du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID
(réunion à distance, 24-26 novembre 2020)

13 oct. 2020
Fixation de constructions annexes soudées
Proposition du Secrétariat de l’OTIF
12 oct. 2020
Demande de clarification sur l’agrément des citernes et la mise en service des citernes après construction/maintenance
Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
2 nov. 2020
Demande de clarification sur l’agrément des citernes et la mise en service des citernes après construction/maintenance
Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
13 oct. 2020
Indication des gaz effectivement transportés sur la citerne
Communication du Secrétariat de l’OTIF
15 oct. 2020
Vérification de mise en service des wagons-citernes
Communication du Secrétariat de l’OTIF
30 oct. 2020
Fixation de constructions annexes soudées
Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
26 oct. 2020
Commentaires de la Belgique sur le document OTIF/RID/CE/GTP/2020/3
Proposition de la Belgique
29 oct. 2020
Projet de rectificatif aux textes de notification OTIF/RID/NOT/2021 du 1er juillet 2020
Communication du Secrétariat
29 oct. 2020
Commentaires de la Belgique sur le document OTIF/RID/CE/GTP/2020/4 concernant la vérification de mise en service pour les wagons-citernes
Communication de la Belgique
30 oct. 2020
Commentaires de l’UIP sur le document OTIF/RID/CE/GTP/2020/4 concernant la vérification de mise en service des wagons-citernes
Transmis par l’Union internationale des wagons privés (UIP)
31 oct. 2020
Commentaires de l’UIP sur les documents OTIF/RID/CE/GTP/2020/2 et OTIF/RID/CE/GTP/2020/6
Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
31 oct. 2020
Révision des exigences pour la protection des citernes contre les dommages causés par des chevauchements de tampons (TE 22/TE 25)
Document de consultation de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
1 nov. 2020
Utilisation de « raccords secs »
Document conjoint des Pays-Bas et de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
5 nov. 2020
Valeurs additionnelles pour la détermination de l’épaisseur nominale du réservoir des wagons-citernes
Proposition transmise par la Russie
11 nov. 2020
Régulation de température pour les matières qui polymérisent
Proposition de l’Allemagne
16 nov. 2020
108e session du WP.15 (Genève, 10-13 novembre 2020)
Communication du Secrétariat
16 nov. 2020
Commentaires de la Belgique sur le document OTIF/RID/CE/GTP/2020/1 (Fixation de constructions annexes soudées)
Communication de la Belgique

11. Tagung der Ständigen Arbeitsgruppe des RID-Fachausschusses – Wien, 25. bis 29. November 2019

16 sept. 2019
Équivalence des prescriptions des États-Unis relatives à la construction et aux épreuves des wagons-citernes
Proposition du Secrétariat de l’OTIF
7 oct. 2019
Définition d’exploitant d’un wagon-citerne
Proposition de la Belgique
7 oct. 2019
Nouveaux textes des chapitres 6.8, 1.8.6 et 1.8.7 pour le RID 2021
Communication de la Belgique
7 oct. 2019
Correction du terme « acier à grain fin » – Proposition de transfert au 1.2.1 de la définition de « acier à grain fin » – Proposition d’utilisation de « fine grain steel » en anglais
Proposition de la Russie
14 nov. 2019
Principales différences entre les prescriptions RID et GOST pour la construction, l’équipement, la conception et les épreuves des wagons-citernes
Proposition de la Russie
5 nov. 2019
Textes consolidés adoptés par la Réunion commune RID/ADR/ADN en 2018 et 2019 et par le Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID en novembre 2018
transmis par le Secrétariat
12 nov. 2019
Projet de rectificatif no 2 pour l’édition 2019 du RID
Communication du Secrétariat
12 nov. 2019
Mise à jour des mesures transitoires
Proposition du Secrétariat
14 nov. 2019
Lignes directrices pour l’application du 5.4.0.2 du RID/ADR/ADN
Communication du Secrétariat
20 nov. 2019
107e session du WP.15 (Genève, 11-15 novembre 2019)
Communication du Secrétariat

10e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID – Cracovie, 21-23 novembre 2018

12 sept. 2018
Marquage des remorques en ferroutage
Proposition du Secrétariat
14 sept. 2018
Transport de marchandises dangereuses en colis express
Proposition de l’Italie
9 oct. 2018
Obligations des intervenants impliqués dans un incident, en vertu du 1.8.5.1
Proposition de l’Espagne
3 oct. 2018
Groupe de travail informel sur les listes de vérification pour le remplissage et la vidange des wagons-citernes pour les liquides (La Haye, 11 et 12 septembre 2018)
Proposition des Pays-Bas
23 oct. 2018
Adoption des modifications 2017 et 2019 à l’annexe 2 au SMGS
Communication du Secrétariat

9e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID – Berne, 28-30 mai 2018

19 janv. 2018
Spécifications concernant les panneaux orange
Proposition du Secrétariat
13 févr. 2018
Référencement des « règles de chargements » de l’UIC en 7.5.7.1
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
7 mars 2018
Alignement des dispositions du 1.4.2.2.8 du RID sur la version actuelle des ATMF
Proposition du Secrétariat
8 mars 2018
Actualisation du tableau B du chapitre 3.2
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
27 mars 2018
Très grands conteneurs-citernes – Discussions au sein du groupe de travail sur les citernes de la Réunion commune
Communication du Secrétariat
28 mars 2018
Transport d’hexafluorure d’uranium (no ONU 3507) en colis express
Proposition du Secrétariat
29 mars 2018
1.4.2.2.1 – Modification de la référence au point 5 de la fiche UIC 471-3 O
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
29 mars 2018
1.11 – Modification de la référence à la fiche UIC 201
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
6 avr. 2018
Maintien en service des wagons-citernes destinés au transport de gaz de la classe 2 selon les mesures transitoires des paragraphes 1.6.3.3.2 à 1.6.3.3.5 du RID
Information et question de la Suisse
7 avr. 2018
Ligne directrice pour l’application de la norme EN 13094:2015
Proposition du Secrétariat
16 avr. 2018
Notification (projet). Édition du RID du 1er janvier 2019. Textes adoptés par la 8e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID (Utrecht, 20 – 24 novembre 2017) pour une entrée en vigueur au 1er janvier 2019
Note du secrétariat

8e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID – Utrecht, 20-24.11.2017

28 févr. 2017
Numéro d’identification du danger pour les numéros ONU 3166 et 3171
Proposition du Secrétariat
1 mars 2017
Adaptation des obligations incombant aux intervenants pour le transport de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
4 avr. 2017
Transport de marchandises dangereuses en tant que colis à main et bagages enregistrés
Proposition du Secrétariat
7 avr. 2017
Transport de matières infectieuses de catégorie B de numéro ONU 3373
Proposition du Secrétariat
2 juin 2017
102e session du WP.15 (Genève, 8-12 mai 2017)
Communication du Secrétariat
17 juil. 2017
Conclusions du Groupe de travail RID-ATMF
Information du Secrétariat
19 juil. 2017
Rectificatif no 2 à l’édition 2017 du RID
Note du Secrétariat
17 nov. 2017
Rectificatif no 2 à l’édition 2017 du RID
Note du Secrétariat
22 août 2017
Groupe de travail informel sur les listes de vérification pour le remplissage et la vidange des wagons-citernes pour gaz liquéfiés (Florence, 11-13 juillet 2017)
Proposition de l’Italie
15 août 2017
Placardage des wagons et distance de protection
Proposition de la Suède
5 sept. 2017
Introduction de l’obligation de désigner un conseiller à la sécurité pour les exploitants de wagons-citernes et les entités chargées de l’entretien (ECE)
Proposition de l’Association européenne des conseillers à la sécurité (EASA)
27 sept. 2017
Incident du 12 octobre 2016 à Offenbourg
Information de l’Allemagne
2 oct. 2017
Informations sur les wagons de marchandises dangereuses dans les gares de triage
Proposition des Pays-Bas
6 oct. 2017
Accident de triage à Anvers le 4 janvier 2017
Information de la Belgique
6 oct. 2017
Maintien en service des wagons-citernes destinés au transport de gaz de la classe 2 selon les dispositions transitoires des paragraphes 1.6.3.3.2 à 1.6.3.3.5 du RID
Proposition de l’Autriche
3 nov. 2017
Textes consolidés adoptés par la Réunion commune RID/ADR/ADN en 2016 et 2017 et par le groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID en novembre 2016
Note du Secrétariat

7e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID – Prague, 22-24.11.2016

08 sept. 2016
Mention du numéro d’identification du danger dans le document de transport
Proposition de la Suisse
27 sept. 2016
Formulation plus precise du 5.4.1.1.1 j) du RID
Proposition de la République tchèque
10 oct. 2016
Déraillement d’un train de marchandises à Daillens le 25 avril 2015 – Rapport d’enquête
Information de la Suisse
10 oct. 2016
Entrée en vigueur d’une loi polonaise pour la mention du propriétaire de la marchandise dangereuse dans les documents définis au chapitre 5.4 du RID
Information et question de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
11 oct. 2016
Obligations des exploitants de terminaux de marchandises comme intervenants dans le transport de marchandises dangereuses
Interprétation de l’Espagne
17 oct. 2016
Décisions de la Commission pour le droit des transports de l’OSJD concernant les dispositions sur le transport de marchandises dangereuses
Information de la Lettonie
24 oct. 2016
Mesures de réduction des risques pour les importations de chlore en Suisse – Déclaration conjointe II
Information de la Suisse

6e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID – Berne, 23-25.05.2016

22 févr. 2016
Utilisation du terme « véhicule routier » nouvellement définis dans le RID
Proposition du Secrétariat
11 mars 2016
Code NHM
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
22 mars 2016
Ajout à la mesure transitoire au 1.6.3.27
Proposition de la Lettonie
22 mars 2016
Adaptation du point 5 de la fiche UIC 471-3 « Vérifications à effectuer pour les envois des marchandises dangereuses »
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
12 avr. 2016
Définition d’une référence normalisée pour les contrôles en transport de citernes, permettant à tous les exploitants de satisfaire aux obligations du RID de manière traçable – Troisième proposition
Proposition de l’Italie
02 mai 2016
Notification Edition du RID du 1er janvier 2017 Textes adoptés par la 5e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID (Zagreb, 23 – 27 novembre 2015) pour une entrée en vigueur au 1er janvier 2017

5e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID – Zagreb, 23-27.11.2015

16 mars 2015
Meilleure harmonisation des prescriptions concernant la technique des véhicules du RID avec les autres prescriptions pour les véhicules
Information du Secrétariat
17 sept. 2015
Insertion dans le RID d’obligations pour les entités chargées de l’entretien (ECE)
Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
08 juin 2015
Modification de la disposition spéciale TU 16 au chapitre 4.3 RID/ADR/ADN
Communication du Secrétariat
03 juin 2015
Nouvelles prescriptions pour les wagons-citernes destinés au transports de liquides inflammables aux Etats-Unis et au Canada (DOT-117 / TC-117)
Proposition de l’Allemagne
09 sept. 2015
Obligation pour le transporteur d’informer le conducteur sur la position des marchandises dangereuses dans le train
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
17 sept. 2015
Conteneurs pour vrac souples
Communication de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
23 sept. 2015
Définitions de « chargement complet” / “wagon complet”
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
01 oct. 2015
Suite des discussions sur les propositions 3 et 4 du document ECE/TRANS/WP.15/AC.1/2015/35 “Amendements à la section 5.4.3 (Consignes écrites du RID/ADR/ADN”
Proposition de la Roumanie
06 oct. 2015
Vérification par le transporteur du marquage des marchandises dangereuses emballées en quantités limitées conformément au chapitre 3.4
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
09 oct. 2015
Transport en ferroutage de véhicules routiers chargés de marchandises dangereuses utilisés dans une chaîne de transport comportant un parcours maritime ou aérien
Proposition de l’Autriche
09 oct. 2015
Demande d’interprétation du 1.9.5
Proposition de la Belgique
12 nov. 2015
Textes consolidés adoptés par la réunion commune RID/ADR/ADN en 2014 et 2015 et par le groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID en novembre 2014
Transmis par le Secrétariat
19 oct. 2015
Groupe de travail “Détection de déraillements”
Information de la Suisse
21 oct. 2015
Rapport d’événements survenus en transport de marchandises dangereuses, transmis conformément au 1.8.5 du RID – Hambourg-Billwerder, 3 juillet 2013
Proposition de l’Allemagne

4e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID – Madrid, 17-20.11.2014

03 oct. 2014
Groupe de travail temporaire de l’OSJD et Réunion d’experts de l’OSJD sur l’annexe 2 au SMGS «Prescriptions pour le transport de marchandises dangereuses»
Communication du Secrétariat
14 août 2014
Obligations des chargeurs et déchargeurs
Proposition de la Suède
11 avr. 2014
Rapport d’événements survenus en transport de marchandises dangereuses, transmis conformément au 1.8.5 du RID (Hambourg-Billwerder, le 3 juillet 2013)
Information de l’Allemagne
03 oct. 2014
Obligation du transporteur d’informer le conducteur de la position des marchandises dangereuses dans le train
Proposition de la Suède
03 oct. 2014
Précision des prescriptions sur la distance de protection au 7.5.3 du RID
Proposition de l’Autriche
06 oct. 2014
5.4.1.1.3 Dispositions particulières relatives aux déchets – Exemples d’inscription dans le document de transport
Proposition de la Suisse
08 oct. 2014
Rapport explicatif relatif à l’appendice C de la COTIF
Proposition du Secrétariat
14 oct. 2014
Définition d’une référence normalisée pour les contrôles en transport de citernes, permettant à tous les intervenants de satisfaire aux obligations du RID de manière traçable – Deuxième proposition
Proposition de l’Italie

3e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID – Berne, 20-21.05.2014

10 févr. 2014
Détection de déraillement
Proposition de la Suisse
18 févr. 2014
Langues réglementaires pour les transports à destination ou via le territoire d’un État partie au SMGS
Proposition du Secrétariat
20 févr. 2014
Groupe de travail temporaire de l’OSJD sur l’annexe 2 au SMGS « Prescriptions pour le transport de marchandises dangereuses»
Communication du Secrétariat
12 mars 2014
Codes NHM
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
28 mars 2014
Transport en vrac de charbon de numéro ONU 1361
Proposition d’Euracoal
25 mars 2014
Adaptation du point 5 de la fiche UIC 471-3 « Vérifications à effectuer pour les envois des marchandises dangereuses »
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
02 avr. 2014
1.1.3.3
Proposition du Secrétariat
02 avr. 2014
États parties au RID”
Proposition du Secrétariat
03 avr. 2014
Mesures transitoires concernant les anciens wagons-citernes destinés au transport de gaz
Proposition de la France
04 avr. 2014
Transport en vrac de charbon de numéro ONU 1361 – Commentaire de l’Allemagne sur le document OTIF/RID/CE/GTP/2014/5 d’Euracoal
Proposition de l’Allemagne
04 avr. 2014
Entité chargée de l’entretien (ECE)
Proposition de l’UIC
04 avr. 2014
Exemption des dispositifs de stockage et de production d’énergie électrique pour les véhicules et leur équipement
Proposition de la Suisse
07 avr. 2014
1.4.3.6 b) du RID
Proposition de l’UIC et de la Suède
07 avr. 2014
Interprétation du nouveau 1.6.3.40 du RID
Proposition de de la Suède
09 avr. 2014
Définition d’une référence normalisée pour les contrôles en transport de citernes, permettant à tous les intervenants de satisfaire aux obligations du RID de manière traçable
Proposition de l’Italie
05 mai 2014
Notifikation RID-Ausgabe vom 1. Januar 2015Von der 2. Tagung der ständigen Arbeitsgruppe des RID-Fachausschusses (Kopenhagen, 18. bis 22. November 2013) für eine Inkraftsetzung zum 1. Januar 2015 angenommene Texte

2e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID –
Copenhague, 18-22.11.2013

13 mars 2013
Nouvelle mesure transitoire relative à la limitation de la possibilité d’apposer des plaques-étiquettes de taille réduite
Proposition du Secrétariat de l’OTIF
11 juin 2013
Disposition spéciale TE 25
Proposition du Secrétariat de l’OTIF
14 août 2013
Groupe de travail temporaire de l’OSJD sur l’annexe 2 au SMGS « Prescriptions pour le transport de marchandises dangereuses »
Communication du Secrétariat de l’OTIF
26 août 2013
Dispositions relatives au transport en colis express, de la colonne (19) du tableau A et du chapitre 7.6 du RID
Information/Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
16 août 2013
Délai prévu pour la prochaine épreuve pour les wagons-citernes, wagons avec citerne amovible, citernes mobiles, conteneurs-citernes et CGEM
Proposition de la Suède
16 août 2013
Dispositions particulières relatives aux moyens de rétention vides non nettoyés, non soumis au 1.1.3.5 du RID
Proposition de la Suède
19 août 2013
Point sur les mesures ordonnées suite à l’accident de Viareggio par la circulaire du ministère italien des Infrastructures et des Transports du 6 avril 2010
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
02 sept. 2013
Équipement des wagons-citernes RID d’un frein à vis manœvrable à partir de la passerelle – Rapport final
Information de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
22 août 2013
Harmonisation du RID et de l’annexe 2 au SMGS – Tableau synoptique des différences entre l’annexe 2 au SMGS et le RID
transmis par le Comité de l’Organisation pour la coopération des chemins de fer (OSJD)
05 sept. 2013
Modification de l’alinéa k) du chapitre 7.7
Proposition du Secrétariat de l’OTIF
06 sept. 2013
Utilisation du terme « restrictions d’expédition »
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
30 sept. 2013
Suppression des références à la fiche UIC 573 (Conditions techniques pour la construction des wagons-citernes)
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
03 oct. 2013
Installation de tampons anti-crash sur davantage de wagons-citernes destinés au transport de marchandises dangereuses
Proposition des Pays-Bas
04 oct. 2013
Modification de la note de bas de page no 1 du 6.8.2.1.2 et de la note de bas de page no 6 du 6.8.2.1.29
Proposition de l’Agence ferroviaire européenne (AFE)
16 oct. 2013
Commentaires sur le document OTIF/RID/CE/GTP/2013/13 concernant les tampons anti-crash
Proposition des Pays-Bas
23 oct. 2013
Prescriptions du RID relatives au ferroutage en trains mixtes (trafic combiné de voyageurs et de marchandises)
Proposition de l’Allemagne
04 nov. 2013
Textes consolidés adoptés par la Réunion commune RID/ADR/ADN en 2012 et 2013, par la Commission d’experts du RID en mai 2012 et par le groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID en novembre 2012
transmis par le Secrétariat
12 nov. 2013
Réunion d’experts de l’OSJD sur l’annexe 2 au SMGS « Prescriptions pour le transport de marchandises dangereuses » et Commission pour le droit des transports de l’OSJD sur les prescriptions relatives au transport des marchandises dangereuses
Communication du Secrétariat

1re session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID – Riga, 12-15.11.2012

23 août 2012
Rapport sur des événements survenus pendant le transport de marchandises dangereuses conformément à la section 1.8.5 du RID – Godinne (Belgique), le 11 mai 2012
Transmis par la Belgique
29 août 2012
Distance de protection entre les wagons de marchandises dangereuses et les wagons avec un chargement présentant une possibilité de glissement longitudinal
Proposition de la Belgique
05 sept. 2012
6.8.2.5.2 – Indications sur les wagons-citernes
Proposition de l’Union internationale des wagons privés (UIP)
13 sept. 2012
5.3.1.7.4 – Taille des plaques-étiquettes sur les wagons
Proposition transmise par la Suède
19 sept. 2012
1.4.2.2.1 amendé – problèmes de vérification de la date de la prochaine épreuve et d’interprétation de « lieu de départ »
Proposition transmise par la Suède
20 sept. 2012
Chapitre 5.4, dispositions particulières pour la classe 1 – Ajustement du 5.4.1.2.1 a) du RID à l’ADR/ADN
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
26 sept. 2012
Création d’un numéro de modèle de marque pour le marquage des matières dangereuses pour l’environnement et ajustement des prescriptions relatives à la documentation pour les matières dangereuses pour l’environnement à la systématique selon 5.4.1.1.
Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)
26 sept. 2012
Rapport sur l’accident ferroviaire du 14 janvier 2011 à la gare de triage de Kijfhoek (près de Zwijndrecht)
Antrag der Niederlande
27 sept. 2012
Harmonisation du RID et de l’annexe 2 au SMGS
transmis par le Comité de l’Organisation pour la coopération des chemins de fer (OSJD)
30 sept. 2012
Experts pour l’exécution des épreuves et contrôles sur les citernes des wagons-citernes
Proposition transmise par l’Italie

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