2009-2010

24e session de la Commission de révision

 

A 55-24/504.2010 09 nov. 2010 Version consolidée. Modifications des articles 9 et 27 de la Convention et des appendices B (CIM), E (CUI), F (APTU) et G (ATMF) à la Convention adoptées par la Commission de révision en sa 24e session – Rectifications dans le texte des ATMF
A 56-01/504.2010 27 oct. 2010 Version consolidée. Retrait des déclarations concernant la non-application des appendices E (CUI), F (APTU) et G (ATMF) à la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) – Mesures de soutien
Version consolidée de la COTIF 1999 (Convention relative aux transports internationaux ferroviaires) Dans la teneur du Protocole de Vilnius, en vigueur depuis le 1.7.2006, et des modifications des articles 9 et 27 de la Convention et des appendices B (CIM),
E (CUI),F (APTU) et G (ATMF) à la Convention adoptées par la Commission de révision lors de sa 24e session. Applicable à compter du 1.12.2010
A 55-24/503.2010 25  mai 2010 Modifications des articles 9 et 27 de la Convention et des Appendices B (CIM), E (CUI), F (APTU) et G (ATMF) à la Convention adoptées par la Commission de révision lors de sa 24e session – Entrée en vigueur
A 55-24/508.2009 21 déc. 2009 Notification des modifications des articles 9 et 27 de la Convention et des appendices B (CIM), E (CUI), F (APTU) et G (ATMF) à la Convention adoptées par la Commission de révision en sa 24e session
CR 24/NOT/Add.1 21 déc. 2009
 Amendements aux articles 9 et 27 de la Convention (texte tel que modifié et Rapport explicatif)
CR 24/NOT/Add.2 21 déc. 2009
 Révision partielle de l’appendice E (CUI) à la Convention (texte tel que modifié et Rapport explicatif)
CR 24/NOT/Add.3 21 déc. 2009
 Révision partielle de l’appendice F (APTU) à la Convention. (texte tel que modifié et Rapport explicatif)
CR 24/NOT/Add.4 21 déc. 2009
 Révision partielle de l’appendice G (ATMF) à la Convention (texte tel que modifié et Rapport explicatif)
CR 24/NOT/Add.5 21 déc. 2009
 Adaptation rédactionnelle du texte anglais de l’appendice B (CIM) à la Convention