2022

14e session – Berne, 14-15.6.2022

 

TECH-22001 – Convocation et ordre du jour provisoire (24 janvier 2022)

 

Point de l’ordre du jour Objet Documents
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Présence et quorum
3. Élection du président
4. Points pour information
4.1 Informations générales du Secrétariat de l’OTIF TECH-22002
4.2 Rapport du groupe de travail WG TECH de la Commission d’experts techniques TECH-22003
5 Points concernant des propositions de dispositions contraignantes
5.1 Révision de la PTU ATF (applications télématiques au service du fret) TECH-22004
5.2 Modification de l’annexe B au Règles uniformes ATMF (dérogations) TECH-22005
6 Points pour discussion
6.1 Rapport d’avancement sur l’élaboration des annexes aux RU EST (appendice H à la COTIF) TECH-22006
a) Annexe A aux EST – Méthode de sécurité commune relative aux exigences en matière de système de gestion de la sécurité TECH-22007
b) Annexe B aux EST – Méthode de sécurité commune relative au contrôle TECH-22008
6.2 Procédure pour la diffusion des recommandations du JNS TECH-22009
6.3 Rapport d’avancement sur la veille et l’évaluation de la mise en œuvre des Règles uniformes APTU et ATMF par les États parties TECH-22010
6.4 Point de situation sur les registres de véhicules : recherche et consultation des données sur les véhicules TECH-22011
6.5 Programme de travail de la Commission TECH-22012
7 Divers LAW 22004
TECH-22019
8 Prochaine session