Séminaires / ateliers / colloques
Événement anniversaire le 7 novembre 2023 à Berne (Suisse)
La première Convention internationale sur le transport des marchandises par chemin de fer (CIM) a été adoptée le 14 octobre 1890 et est entrée en vigueur le 1er janvier 1893. La première Convention internationale sur le transport des voyageurs et des bagages par chemin de fer (CIV) a été adoptée le 23 octobre 1924 et est entrée en vigueur le 1er octobre 1928.
En 2023, cela fait donc 130 ans que les CIM sont entrées en vigueur et 95 ans pour les CIV.
L’OTIF a célébré ces anniversaires
Une journée anniversaire a été organisée, une journée de tables rondes pendant laquelle les règles uniformes concernant les contrats de transport international ferroviaire des marchandises et des voyageurs ont été au centre des discussions : les versions actuelles de ces règles uniformes correspondent-elles toujours à la réalité et aux besoins d’aujourd’hui ?
« Les RU CIM et RU CIV : Retours d’expérience et perspectives. »
Les utilisateurs directs des CIV et CIM ont eu la possibilité de partager leurs expériences et leurs besoins directement avec l’OTIF, sans intermédiaires.
Les entreprises ferroviaires et associations ont été invitées à partager leurs expériences et à discuter de différents aspects du contrat de transport, comme la numérisation, le transport multimodal, l’exécution du contrat, la responsabilité et les mécanismes de résolution des litiges.
L’événement était ouvert aux États membres, organisations internationales et parties prenantes enregistrées, ainsi qu’aux entreprises ferroviaires, entreprises logistiques, praticiennes et praticiens du droit et autres parties intéressées par le droit international des transports ferroviaires.
L’événement s’est déroulé en français, allemand et anglais.
Quand ? Où ?
En marge de la 5e session de la Commission ad hoc sur les questions juridiques et la coopération internationale,
le mardi 7 novembre 2023, à Berne.
Union Postale Universelle
Weltpoststrasse 5
3015 Berne
Colloque des 28 et 29 octobre 2019 à Vilnius (Lituanie)
Adopté en 1999, à Vilnius, par la 5e Assemblée générale de l’OTIF, le Protocole de Vilnius a marqué un tournant majeur pour l’OTIF et dans l’évolution du droit ferroviaire international.
20 ans après cette adoption, l’OTIF a proposé, conjointement avec le ministère lituanien des transports et des communications, le ministère lituanien des affaires étrangères et les Chemins de fer lituaniens, de célébrer cet anniversaire et de penser aux nouveaux défis à relever.
Délégations ministérielles et représentants d’organisations partenaires ont été invités à prendre la parole et échanger leurs vues sur les réalisations et perspectives de l’OTIF en termes de promotion, d’amélioration et de facilitation du trafic ferroviaire international.
http://vilniussymposium2019.otif.org
Présentations (EN seulement) :
LG-Lithuanian Railways
Session 1 UIC
Session 1 UIP
Session 1 CEFIC
Session 1 ERA
Session 2 EC
Session 2 UNIDROIT
Session 2 OTIF
Session 3 CIT
Session 3 FTE
Session 3 RNE
Session 3 UIRR
Atelier des 3 et 4 mai 2016 à Bakou (Azerbaïdjan)
Les Chemins de fer azerbaïdjanais (ADY) et le Secrétariat de l’Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires (OTIF) ont eu le plaisir de vous inviter à l’atelier «Voyageurs, marchandises et marchandises dangereuses : comment appliquer et mettre en oeuvre la COTIF et ses appendices» à Bakou.
Présentations :
1. TCDD_BTK_Nevin_Kaygisiz
3. OTIF_SG_Technical_and_legal_interoperability
4. Luxembourg_Rail_Protocol_Howard_Rosen
5. COTIF_Appendices_issues_for_a_new_member_Eva_Hammerschmiedova
6. Меркулов_ОПЫТ_ЦИМ
7. OTIF_SG_CIM_Rules for international carriage of goods
8. CIT_Freight Traffic_Erik_Evtimov
10. CIV_Rules for international carriage of passengers_Eva_Hammerschmiedova
11. CIT_Passenger_Traffic_Erik_Evtimov
12. Rail carriage of dangerous goods_Jochen_Conrad
13. TCDD_Application_CIM-CIV_Nevin_Kaygisiz
14. COTIF_Technical_Appendices_Bas_Leermakers
Atelier du 27 avril 2016 à Vienne (Autriche)
Le Secrétariat de l’OTIF et l’Agence ferroviaire européenne sont heureux de vous inviter à un atelier régional sur l’introduction du cadre général des applications télématiques au service du fret (ATF).
Invitation et atelier en anglais uniquement