2009

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L’Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires (OTIF) demeurera cependant éditrice et responsable du contenu du texte.

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Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID)

Édition applicable à partir du 1^er janvier 2009

• ERRATUM n^o 2
  à la version imprimée du RID 2009 (4.5.2009)
• OTIF/RID/NOT/2009/Add.1 (3.12.2008)NotificationÉdition du RID du 1^er juillet 2009Textes adoptés par la 46^e session de la Commission d’experts du RID (Hambourg, 21 – 23 octobre 2008) pour une mise en vigueur au 1^er juillet 2009
• ERRATUM n^o 1 aux textes de notification OTIF/RID/NOT/2009 du 30 juin 2008et à la version imprimée du RID 2009 (3.12.2008)

Introduction

Sommaire

Partie 1 – Dispositions générales

Partie 2 – Classification

Partie 3 – Listes des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exemptions relatives aux quantités limitées et aux quantités exceptées

• Chapitre 3.1 – Généralités

• Chapitre 3.2 – Listes des marchandises dangereuses

• Chapitre 3.2.1 – Explications concernant le tableau A : Liste des marchandises dangereuses dans l’ordre des numéros ONU
  • Tableau A : Liste des marchandises dangereuses dans l‘ordre des numéros ONU

• Chapitre 3.2.2 – Explications concernant le tableau B : Liste alphabétique des marchandises dangereuses avec codes NHM
  • Tableau B : Liste alphabétique des marchandises dangereuses avec codes NHM

• Chapitre 3.3 – Dispositions spéciales applicables à une matière ou à un objet particulier

• Chapitre 3.4 – Marchandises dangereuses emballées en quantités limitées

• Chapitre 3.5 – Marchandises dangereuses emballés en quantités exceptées

Partie 4 – Utilisation des emballages, grands récipients pour vrac (GRV), grands emballages, citernes mobiles, citernes métalliques et conteneurs-citernes en matière plastique renforcée de fibres

• Chapitre 4.1 – Dispositions générales relatives à l’emballage des marchandises dangereuses dans des emballages, y compris dans des GRV et des grands emballages

• Chapitre 4.2 – Utilisation des citernes mobiles et des conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) «UN»

• Chapitre 4.3 – Utilisation des wagons-citernes, citernes amovibles, conteneurs-citernes et caisses mobiles citernes, dont les réservoirs sont construits en matériaux métalliques, ainsi que des wagons-batterie et conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM)

• Chapitre 4.4 – Utilisation de conteneurs-citernes y compris des caisses mobiles citernes dont les réservoirs sont construits en matière plastique renforcée de fibres

• Chapitre 4.5 – Utilisation des citernes à déchets opérant sous vide

Partie 5 – Procédures d’expédition

Partie 6 – Prescriptions relatives à la construction des emballages, des grands récipients pour vrac (GRV), des grands emballages et des citernes et aux épreuves qu’ils doivent subir

• Chapitre 6.1 – Prescriptions relatives à la construction des emballages et aux épreuves qu’ils doivent subir

• Chapitre 6.2 – Prescriptions relatives à la construction des récipients à pression, générateurs d’aérosols, récipients de faible capacité contenant du gaz (cartouches à gaz) et cartouches pour piles à combustible contenant un gaz liquéfié inflammable, et aux épreuves qu’ils doivent subir

• Chapitre 6.3 – Prescriptions relatives à la construction des emballages pour les matières infectieuses (Catégorie A) de la classe 6.2 et aux épreuves qu’ils doivent subir

• Chapitre 6.4 – Prescriptions relatives à la construction des colis pour les matières de la classe 7, aux épreuves qu‘ils doivent subir, à leur agrément et à l‘agrément de ces matières

• Chapitre 6.5 – Prescriptions relatives à la construction des grands récipients pour vrac (GRV) et aux épreuves qu’ils doivent subir

• Chapitre 6.6 – Prescriptions relatives à la construction des grands emballages et aux épreuves qu‘ils doivent subir

• Chapitre 6.7 – Prescriptions relatives à la conception et la construction des citernes mobiles et des conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) “UN” et aux contrôles et épreuves qu‘ils doivent subir

• Chapitre 6.8 – Prescriptions relatives à la construction, aux équipements, à l‘agrément du prototype, aux épreuves et contrôles, ainsi qu‘au marquage des wagons-citernes, citernes amovibles, conteneurs-citernes et caisses mobiles citernes, dont les réservoirs sont construits en matériaux métalliques, ainsi que des wagons-batterie et conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM)

• Chapitre 6.9 – Prescriptions relatives à la conception, à la construction, aux équipements, à l’agrément du type, aux épreuves et contrôles, ainsi qu’au marquage des conteneurs-citernes y compris des caisses mobiles citernes en matière plastique renforcée de fibres

• Chapitre 6.10 – Prescriptions relatives à la construction, aux équipements, à l’agrément du type, et au marquage des citernes à déchets opérant sous vide

• Chapitre 6.11 – Prescriptions relatives à la conception et à la construction des conteneurs pour vrac et aux contrôles et épreuves qu’ils doivent subir

Partie 7 – Dispositions concernant les conditions de transport, le chargement, le déchargement et la manutention

Partie non officielle du RID

• Prescriptions d’épreuve pour les récipients en matière plastique