2024

17e session du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID (Berne, 22 mai 2024)

OTIF/RID/NOT/2025
22 avril 2024 Notification (projet) Textes adoptés par la 16e session du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID (Londres, 20 – 23 novembre 2023) pour une entrée en vigueur au 1er janvier 2025
OTIF/RID/CE/GTP/2024/1 3 avril 2024 Attribution des dispositions spéciales WE 4 et WE 5 à toutes les rubriques du tableau A Proposition de la Belgique
OTIF/RID/CE/GTP/2024/2 3 avril 2024 Attribution de la disposition spéciale
TM 6 (bande orange) aux quatre numéros ONU dans le tableau A
Proposition de la Belgique
OTIF/RID/CE/GTP/2024/5 5 avril 2024 115e session du WP.15
(Genève, 2-5 avril 2024)
Communication du Secrétariat
OTIF/RID/CE/GTP/2024/6 5 avril 2024 Publication de l’IRS 40471-3 adaptée au RID 2025 Proposition de l’Union internationale des chemins de fer (UIC)