2014

25e session de la Commission de révision

CR 25/3 25 avr. 2014 Ordre du jour révisé
CR 25/4 11 avr. 2014 Révision partielle de la COTIF – Convention de base Propositions du Secrétaire général et de la Commission d’experts techniques
CR 25/4_Add.1
11 avr. 2014
Document explicatif et suggestion d’ajouts au rapport explicatif
CR 25/5 17 avr. 2014
Révision partielle de l’appendice B (RU CIM)
CR 25/5_Add.1 17 avr. 2014
Document explicatif et suggestion d’ajouts au rapport explicatif
CR 25/5_Add.2 25 avr. 2014
Révision partielle de l’appendice B (RU CIM) Suggestions de modifications proposées par l’IVT
CR 25/5.1 29 avr. 2014
Point d’information sur la poursuite des travaux d’unification du droit ferroviaire eurasiatique pour les marchandises
CR 25/6 02 avr. 2014
Documents électroniques concernant le transport des marchandises dangereuses Information sur les travaux de la Commission d’experts du RID
CR 25/7 15 avr. 2014
Révision partielle de l’appendice D (RU CUV) Propositions du Secrétaire général
CR 25/7_Add.1 15 avr. 2014
Document explicatif et suggestion d’ajouts au rapport explicatif
CR 25/7_Add.2 25 avr. 2014
Révision partielle de l’Appendice D (RU CUV) Proposition de la France
CR 25/7_Add.3 27 mai 2014 Révision partielle de l’appendice D (RU CUV) Proposition de l’Allemagne
CR 25/8 24 avr. 2014
Révision partielle de l’appendice G (RU ATMF) Propositions du Secrétaire général
CR 25/8_Add.1 24 avr. 2014
Motifs de la révision de l’appendice G
(RU ATMF) – version 1
CR 25/8_Add.2 24 avr. 2014
Document explicatif de la révision de
l’appendice G
(RU ATMF) – version 1
CR 25/9 24 avr. 2014
Révision partielle de l’appendice F (RU APTU) – version 1
CR 25/9_Add.1 24 avr. 2014
Document justificatif – version 1
CR 25/10 30 avr. 2014
Mandat pour la consolidation du rapport explicatif
CR 25/11 30 avr. 2014
Adaptations rédactionnelles
CR 25/12 25 avr. 2014
Révision partielle de l’appendice E (RU CUI) Suggestions de modifications proposées par le CIT
CR 25/12_Add.1 25 avr. 2014
Adaptation rédactionnelle
CR 25/13 06 mai 2014 Règles de procédure pour les groupes de travail de la Commission de révision concernant les appendices A, B, D et E
CR 25/14 24 avr. 2014
Point d’information sur les futurs travaux
A-55-25 10 avr. 2014
Points 4 à 12 de l’ordre du jour Commentaires de l’Association internationale des tarifeurs (IVT)

25e session de la Commission de révision – Présentations (seul EN)

CR 25/4 Révision partielle de la COTIF – Convention de base (uniquement en anglais)
CR 25/6 Documents électroniques concernant le transport des marchandises dangereuses – Information sur les travaux de la Commission d’experts du RID (uniquement en anglais)
CR 25/7 Révision partielle de l’Appendice D (RU CUV) (uniquement en anglais)
CR 25/8 Révision partielle de l’Appendice G (RU ATMF) (uniquement en anglais)
CR 25/9 Révision partielle de l’Appendice F (RU APTU) (uniquement en anglais)