2023

15e session – Berne, 13-14.6.2023

TECH-23001 – Convocation et ordre du jour provisoire (23 janvier 2023)

Point de l’ordre du jour Objet Documents
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Présence et quorum
3. Révision du règlement intérieur de la Commission TECH-23002

OTIF-23001

4. Implication des parties prenantes au sein de la Commission TECH-23003
5 Points pour information
5.1 Informations générales du Secrétariat de l’OTIF aucun document
5.2 Rapport du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts techniques (WG TECH) TECH-23004
6. Points relatifs à l’adoption de dispositions contraignantes
6.1 Révision de la PTU GEN-E concernant les qualifications et l’indépendance des organismes d’évaluation TECH-23005
6.2 Révision de la PTU GEN-G concernant une méthode de sécurité commune pour l’évaluation et l’appréciation des risques TECH-23006
6.3 Révision de la liste des documents techniques figurant à l’appendice I de la PTU ATF concernant les applications télématiques au service du fret TECH-23007
7. Points relatifs à l’approbation de guides et recommandations non contraignants
7. Rapport d’avancement concernant la rédaction et la mise à jour des guides d’application des PTU TECH-23008
7.1 Révision du guide d’application de la PTU Wagons (EN seulement) TECH-23009
7.2 Révision du guide d’application de la PTU Bruit (EN seulement) TECH-23010
8. Points pour discussion
8.1 Rapport d’avancement sur le développement des RU EST (appendice H à la COTIF)
− Projet d’annexe C aux RU EST concernant une procédure harmonisée pour la délivrance des certificats de sécurité
TECH-23011
8.2 Accorder une place plus importante aux dispositions concernant les véhicules adaptés à la libre circulation et à l’exploitation générale en trafic international TECH-23012
8.3 Prochaines étapes de la veille et de l’évaluation de la mise en œuvre des Règles uniformes APTU et ATMF TECH-23013
8.4 Point sur le futur système de communication mobile pour le ferroviaire (FRMCS) et sur sa pertinence pour l’OTIF aucun document
8.5 Programme de travail de la Commission TECH-23014
9. Divers
10. Prochaine session