OTIF

Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires

Documents de travail

17e session – Berne, 17-18.6.2025

TECH-25001 Convocation et ordre du jour provisoire (27 janvier 2025)

Point de l’ordre du jour Objet Documents

1.

Adoption de l’ordre du jour
2.
Présence et quorum
3.
Points pour information :
3.1.
Informations générales du Secrétariat de l’OTIF
3.2.
Rapport du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts techniques (WG TECH)
4.
Points relatifs à l’adoption de dispositions contraignantes :
4.1.
Révision de la PTU LOC&PAS
4.2.
Révision de la PTU PMR
4.3.
Révision de la PTU Marquage
4.4.
Révision de la PTU Infrastructure
4.5.
Modification de l’appendice I à la PTU ATF
5.
Points relatifs à l’approbation de guides et recommandations non contraignants :
5.1.
Approbation d’un document explicatif sur le marquage extérieur des véhicules
5.2.
Révision du guide d’application de la PTU Wagons
5.3.
Révision du guide d’application de la PTU Bruit
5.4.
Mise à jour du guide pour l’application et la mise en œuvre des Règles uniformes APTU et ATMF
6.
Autres points pour examen :
6.1.
Rapport d’avancement sur le développement des RU EST (appendice H à la COTIF) : projet d’annexe D aux RU EST concernant une méthode de sécurité commune pour la surveillance
6.2.
Rapport d’avancement sur la migration des exigences relatives aux wagons depuis le RID vers la PTU Wagons
6.3.
Stratégie de l’OTIF à long terme
6.4.
Veille et évaluation de la mise en œuvre : vers l’application pleine et correcte des RU ATMF par les États parties
6.5.
Discussion sur la possible intégration d’autres systèmes ferroviaires dans les PTU : préparation de l’adhésion possible des États membres du CCG à la COTIF
7.
Programme de travail de la Commission
8.
Divers
9.
Prochaine session

16e session – Berne, 11-12.6.2024

TECH-24001 – Convocation et ordre du jour provisoire (22 janvier 2024)

Point de l’ordre du jour Objet Documents
1.
Adoption de l’ordre du jour
2.
Présence et quorum
3.
Points pour information
3.1
Informations générales du Secrétariat de l’OTIF
3.2
Rapport du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts techniques (WG TECH)
4.
Points relatifs à l’adoption de dispositions contraignantes
4.1
Révision de la PTU Wagons
4.2
Révision de la PTU Bruit
4.3
Révision de la PTU CTCI
4.4
Modification de l’appendice I à la PTU ATF
5
Points relatifs à l’approbation de guides et recommandations non contraignants
5.1
Document explicatif sur la PTU CTCI
5.2
Révision du guide d’application de la PTU LOC&PAS
6.
Points pour discussion
6.1
Projet d’annexe D aux RU EST concernant une méthode de sécurité commune pour la surveillance
6.2
Rapport d’avancement sur le développement des RU EST (appendice H à la COTIF)
6.3
Rapport d’avancement sur la veille et de l’évaluation de la mise en oeuvre des Règles uniformes APTU et ATMF
6.4
Projet de guide pour l’application et la mise en oeuvre des Règles uniformes APTU et ATMF
6.5
Possible future révision des Règles uniformes ATMF
6.6
Migration des exigences relatives aux wagons depuis le RID vers la PTU Wagons
6.7
Programme de travail de la Commission
7.
Divers
8.
Prochaine session

15e session – Berne, 13-14.6.2023

TECH-23001 – Convocation et ordre du jour provisoire (23 janvier 2023)

Point de l’ordre du jour Objet Documents
1.
Adoption de l’ordre du jour
2.
Présence et quorum
3.
Révision du règlement intérieur de la Commission
4.
Implication des parties prenantes au sein de la Commission
5
Points pour information
5.1
Informations générales du Secrétariat de l’OTIF
aucun document
5.2
Rapport du Groupe de travail permanent de la Commission d’experts techniques (WG TECH)
6.
Points relatifs à l’adoption de dispositions contraignantes
6.1
Révision de la PTU GEN-E concernant les qualifications et l’indépendance des organismes d’évaluation
6.2
Révision de la PTU GEN-G concernant une méthode de sécurité commune pour l’évaluation et l’appréciation des risques
6.3
Révision de la liste des documents techniques figurant à l’appendice I de la PTU ATF concernant les applications télématiques au service du fret
7.
Points relatifs à l’approbation de guides et recommandations non contraignants
7.
Rapport d’avancement concernant la rédaction et la mise à jour des guides d’application des PTU
7.1
Révision du guide d’application de la PTU Wagons (EN seulement)
7.2
Révision du guide d’application de la PTU Bruit (EN seulement)
8.
Points pour discussion
8.1
Rapport d’avancement sur le développement des RU EST (appendice H à la COTIF) − Projet d’annexe C aux RU EST concernant une procédure harmonisée pour la délivrance des certificats de sécurité
8.2
Accorder une place plus importante aux dispositions concernant les véhicules adaptés à la libre circulation et à l’exploitation générale en trafic international
8.3
Prochaines étapes de la veille et de l’évaluation de la mise en œuvre des Règles uniformes APTU et ATMF
8.4
Point sur le futur système de communication mobile pour le ferroviaire (FRMCS) et sur sa pertinence pour l’OTIF
aucun document
8.5
Programme de travail de la Commission
9.
Divers
10.
Prochaine session

14e session – Berne, 14-15.6.2022

TECH-22001 – Convocation et ordre du jour provisoire (24 janvier 2022)

Point de l’ordre du jour Objet Documents
1.
Adoption de l’ordre du jour
2.
Présence et quorum
3.
Élection du président
4.
Points pour information
4.1
Informations générales du Secrétariat de l’OTIF
4.2
Rapport du groupe de travail WG TECH de la Commission d’experts techniques
5
Points concernant des propositions de dispositions contraignantes
5.1
Révision de la PTU ATF (applications télématiques au service du fret)
5.2
Modification de l’annexe B au Règles uniformes ATMF (dérogations)
6
Points pour discussion
6.1
Rapport d’avancement sur l’élaboration des annexes aux RU EST (appendice H à la COTIF)
a) Annexe A aux EST – Méthode de sécurité commune relative aux exigences en matière de système de gestion de la sécurité
b) Annexe B aux EST – Méthode de sécurité commune relative au contrôle
6.2
Procédure pour la diffusion des recommandations du JNS
6.3
Rapport d’avancement sur la veille et l’évaluation de la mise en œuvre des Règles uniformes APTU et ATMF par les États parties
6.4
Point de situation sur les registres de véhicules : recherche et consultation des données sur les véhicules
6.5
Programme de travail de la Commission
7
Divers
8
Prochaine session

13e session – Berne, 22-23.6.2021

TECH-21001 – Convocation et ordre du jour provisoire (1er février 2021)

TECH-21012 – Informations complémentaires et ordre du jour provisoire adapté (21 avril 2021)

 

Point de l’ordre du jour Objet Documents
1.
Adoption de l’ordre du jour
2.
Présence et quorum
3.
Élection du président
4
Proposition de modification du règlement intérieur de la Commission d’experts techniques
5
Pour information
5.1
Informations générales du Secrétariat de l’OTIF
5.2
Rapport du groupe de travail WG TECH de la Commission d’experts techniques
6
Propositions de décisions avec effet juridique
6.1
Adoption d’une nouvelle PTU concernant la composition des trains et les contrôles de compatibilité de l’itinéraire
6.2
Adoption d’une nouvelle PTU concernant l’infrastructure
6.3
Révision de la PTU LOC&PAS (locomotives et matériel roulant destiné au transport de voyageurs)
6.4
Révision de la PTU Wagons
6.5
Révision de la PTU PMR (accessibilité pour les personnes à mobilité réduite)
7.
Proposition pour recommandation à la Commission de révision
Modification des Règles uniformes ATMF concernant les entités chargées de l’entretien
8.
Pour discussion
8.1
Veille et évaluation de la mise en œuvre des RU APTU et ATMF par les États parties
8.2
Registres de véhicules
8.3
Programme de travail de la Commission d’experts techniques
9.
Divers
Proposition de décision pour la mise à jour de l’appendice I à la PTU ATF
10.
Prochaine session

13e session – Berne, 16-17.06.2020 (annulée)
Voir sous WG TECH 40 – Remote meeting  (EN)

12e session – Berne, 12-13.06.2019

Point de l’ordre du jour Objet Documents
1.
Adoption de l’ordre du jour
2.
Présence et quorum
3.
Élection du président
4.
Pour information
4.1
Rapport du groupe de travail WG TECH de la Commission d’experts techniques
4.2
Point sur les RNV dans les États parties
5.
Pour adoption
5.1
Proposition de modification de la Spécification du RNV
5.2
Proposition de modification de l’annexe 1 à la PTU ATF
6.
Pour discussion
6.1
Établissement du registre centralisé des véhicules de l’UE et conséquences pour les registres nationaux des véhicules de l’OTIF
6.2
Notifications des spécifications techniques nationales conformément à l’article 12 des APTU
6.3
Reconnaissance mutuelle OTIF-UE des organismes de certification des ECM et autres organismes
6.4
Programme de travail 2018 2019 de la CTE : • Stratégie pour l’harmonisation des PTU avec les STI révisées en 2019 • Préparation des annexes à l’appendice H à la COTIF
7.
Divers
8.
Prochaine session

11e session – Berne, 12-13.06.2018

1.
Adoption de l’ordre du jour
2.
Présence et quorum
3.
Élection du président
4.
Pour information
4.1
Rapport du groupe de travail WG TECH de la Commission d’experts techniques
4.2
État des notifications des spécifications techniques nationales conformément à l’article 12 des APTU
[pas de document]
4.3
Point sur les RNV dans les États parties
[pas de document]
4.4
Point sur les mesures de réduction du bruit au sein de l’Union européenne
[pas de document]
5.
Pour adoption
PTU GEN-B modifiée
6.
Pour discussion
6.1
Document explicatif concernant les procédures d’adoption et de modification des PTU
6.2
Stratégie pour la production de dispositions relatives à l’infrastructure
6.3
Stratégie pour la facilitation des contrôles de compatibilité de l’itinéraire
6.4
Future évolution des règles d’admission des véhicules
6.5
Programme de travail 2018 2019 de la CTE
7.
Divers
Groupe de travail d’experts juridiques
[pas de document]
8.
Prochaine session

10e session – Berne, 13-14.06.2017

1.
Adoption de l’ordre du jour
2.
Présence et quorum
3.
Élection du président
4.
Pour information
4.1
Rapport du groupe de travail WG TECH de la Commission d’experts techniques
4.2
État des notifications des spécifications techniques nationales conformément à l’article 12 des APTU
[pas de document]
4.3
État de développement des RNV dans les États parties
[pas de document]
4.4
Point sur la situation des voitures interchangeables
[pas de document]
4.5
État de développement des mesures de réduction du bruit au sein de l’Union européenne
[pas de document]
4.6
Futur rôle de l’Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer en matière d’autorisation des véhicules au sein de l’UE
[pas de document]
4.7
Coopération avec NB Rail
[pas de document]
5.
Pour adoption
5.1
a) PTU ATF
b) Document de décision sur la PTU ATF
5.2
a) PTU GEN-A modifiée
b) Document de décision sur la PTU GEN-A
5.3
a) PTU GEN-B modifiée
5.4
a) PTU GEN-C modifiée
b) Document de décision sur la PTU GEN-C
6.
Pour discussion
6.1
Interopérabilité au-delà de l’UE : projet de nouvel appendice H sur l’exploitation en sécurité des trains en trafic international
6.2
Projet d’APTU modifiées : proposition de recommandation à la Commission de révision
6.3
a) Projet d’ATMF modifiées : proposition de recommandation à la Commission de révision
b) Questions et considérations sur la révision des ATMF
6.4
Document explicatif relatif à la PTU GEN-G sur la méthode de sécurité commune (MSC) pour l’évaluation et l’appréciation des risques
6.5
a) Conclusions du groupe de travail RID-ATMF
b) Lettre des co-présidents RID-ATMF

TECH-17009 (Seul.EN)

6.6
Accréditation et surveillance des organismes notifiés au sein de l’Union européenne et signification pour la COTIF
6.7
Programme de travail 2017-2018 de la CTE
7.
Divers
8.
Prochaine session

9e session – Berne, 7-8.06.2016

4. Pour information
4.1 Rapport du groupe de travail WG TECH de la Commission d’experts techniques
4.2-4.5 Pas de document
4.6 Information sur les dernières évolutions concernant les voitures interchangeables
5. Pour adoption
5.1 PTU WAG
5.2 PTU GEN-G
6. Pour discussion
6.1 STI ATF – transposition et calendrier
6.2 Document explicatif de la PTU GEN-D
6.3 Interopérabilité au-delà de l’UE
6.4 Programme de travail 2016-2017 de la CTE

8e session – Berne, 10-11.06.2015

4.1 Rapport du groupe de travail WG TECH de la Commission d’experts techniques
09 mars 2015
5.1 Révision de la PTU Bruit
15 mars 2015
5.2 Amendment des règles ECE (ajout de l’annexe V)
03 mars 2015
5.3 PTU WAG – Mise à jour des références dans les appendices G et J à M
05 mars 2015
6.1 STI ATF : étude et prochaines étapes
26 févr. 2015
6.2 Document explicatif sur les ATMF
11 mars 2015
6.3 Coordination RID/CTE
18 déc. 2014
6.4 Voitures interchangeables
12 mars 2015
6.5 Programme de travail de la Commission d’experts techniques pour 2015-2016 et au-delà
11 mars 2015

7e Session – Berne, 04-05.06.2014

5 Révision des ATMF
11 mars 2014
5 Révision des ATMF, document explicatif
14 mars 2014
6.1 PTU LOC & PAS: Stratégie et feuille de route pour l’élaboration de la PTU LOC & PAS
04 déc. 2013
6.1 PTU LOC & PAS
28 mars 2014
6.2 PTU PRM
28 mars 2014
6.3 PTU Marquage
06 mars 2014
6.4 Amendement à la PTU GEN-A
05 févr. 2014
6.5 Amendement à la PTU GEN-C
06 janv. 2014
6.6 Mise à jour de la PTU WAG
05 févr. 2014
6.7 Mise à jour des spécifications du RNV
05 mars 2014
9 Registre commun OTIF-ERA pour les MDV et ECE
26 mars 2014
10 État de développement des RNV dans les États parties
10 avr. 2014
11 Programme de travail de la Commission d’experts techniques pour 2014 et à l’avenir
25 mars 2014

6e session – Genève, 12-13.06.2013

4. Amendment à l’article 20 § 3 de la Convention
05 mars 2013
5. Report du groupe de travail WG TECH et du sous-groupe ad-hoc sur la sécurité de la Commission d’experts techniques
14 mars 2013
6.1 PTU WAG: Recommendations du sous-groupe ad-hoc pour la sécurité
18 févr. 2013
6.1. Contexte et explication de la révision le la PTU WAG 2012
17 déc. 2012
6.1. PTU WAG: MATÉRIEL ROULANT – WAGONS DE MARCHANDISES révisée
09 avr. 2013
6.1. PTU WAG: MATÉRIEL ROULANT – WAGONS DE MARCHANDISES révisée
09 avr. 2013
6.2. Amendment à la PTU GEN-G
03 avr. 2013
7. Annexe B des ATMF – Dérogations
nov. 21, 2012
8. Registres ECM
13 mai 2013
9. Amendment des règles d’enregistrement MDV
22 mai 2013
10. Procédure de traitement des erreurs dans les PTU
14 févr. 2013
11. État de la notification des spécifications techniques nationales conformément à l’article 12 des APTU
10 avr. 2013
12. Consultation des États membres de l’OTIF non membres de l’UE sur les projets de STI: LOC & PASS; SRT; PRM; ENE; INF; NOI
03 mai 2013
13.1. État de développement des RNV dans les États parties
11 avr. 2013
14. Stratégie et programme de travail de la Commission d’experts techniques pour 2013 et 2014
06 mai 2013

5e session – Berne, 23-24.05.2012

4. Rapport du groupe de travail de la Commission d’experts techniques WG TECH (pour information)
20 mars 2012
5. Dérogations (Article 7a, ATMF) (pour adoption)- Annexe B, ATMF
20 févr. 2012
6.1. Prescriptions techniques uniformes (PTU) (pour adoption) PTU WAG : MATÉRIEL ROULANT – WAGONS DE MARCHANDISES – Annexe PP
02 avr. 2012
6.2. PTU NOI : MATÉRIEL ROULANT – BRUIT
20 févr. 201
7. Format uniforme des certificats (type de conception et exploitation) (pour adoption)
20 févr. 2012
8. Amendements aux spécifications des Registres nationaux des véhicules (RNV) (pour adoption)
20 févr. 2012
9. ATMF, article 15, § 3 – « ensure » ou « ascertain ». Proposition de développement du Rapport explicatif (pour adoption)
20 févr. 2012
10. Notification des spécifications techniques nationales conformément à l’article 12 APTU (pour information)
20 mars 2012
11. Consultation des États membres de l’OTIF mais non membres de l’UE sur deux STI
11.1. Exploitation et gestion (fusionnée)
11.2. Wagon de fret, révisée (pour information)
14 juil. 2011
12.1. Code de détenteur de véhicule – Coopération avec l’OSJD (pour information)
23 mars 2012
13.1. État de développement des RNV dans les États parties (pour information)
23 mars 2012
14. Programme de travail de la Commission d’experts techniques pour 2012 et 2013 (pour discussion)
02 avr. 2012

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