2014-2016

 

4e session du Groupe de travail “RU CUI”-Berne, 31.05.2016

LAW-16003-CUI 4/3 29 avr. 2016 Informations fournies par l’Association européenne des gestionnaires d’infrastructure ferroviaire (EIM)
LAW-16004-CUI 4/4 29 avr. 2016
Projets de textes du Secrétaires général modifié à la suite de la 3e session
LAW-16005-CUI 4/4 Add1 Commentaires du professeur Freise
LAW-16007-CUI 4/4 Add2 Position l’Association européenne des gestionnaires d’infrastructure ferroviaire (EIM)
LAW-16008-CUI 4/4 Add3 Commentaire du Comité international des transports ferroviaires (CIT)
LAW-16009-CUI 4/4 Add4 Position des Pays-Bas
LAW-16011-CUI 4/4 Add5 Position de la Suisse
LAW-16012-CUI 4/4 Add6 Position de la France
LAW-16013-CUI 4/4 Add7 Comments de la Serbie
LAW-16014-CUI 4/4 Add8 Position de la Pologne
LAW-16015-CUI 4/4 Add9 Position du Royaume-Uni
LAW-16016-CUI 4/4 Add10 Commentaires de la Commission Européenne
LAW-16017-CUI 4/4 Add11 Position de la Suède
LAW-16018-CUI 4/4 Add12 Position de l’Allemagne
LAW-16019-CUI 4/4 Add13 Commentaires du Luxembourg / CFL

 

3e session du Groupe de travail « RU CUI » – Berne, 24.11.2015

CUI 3/3 14 août 2015 Révision partielle des RU CUI: nouveau critère pour le champ d’application des CUI. Nouveaux projets de texte du Secrétaire général
CUI 3/3 Add-1 12 oct. 2015 Position de la Belgique sur les nouveaux projets de texte du Secrétaire général
CUI 3/3 Add-2 12 oct. 2015 Position des Pays-Bas sur les nouveaux projets de texte du Secrétaire général
CUI 3/3 Add-3 19 oct. 2015
Position du Comité international des transports ferroviaires (CIT)
CUI 3/3 Add-4 03 nov. 2015 Commentaire de monsieur Freise
CUI 3/3 Add-5 06 nov. 2015 Position de l’Association européenne des gestionnaires d’infrastructure ferroviaire
CUI 3/3 Add-6 10 nov. 2015 Position de la France sur les nouveaux projets de texte du Secrétaire général

 

2e session du Groupe de travail « RU CUI » – Berne, 08.07.2015

CUI 2/3 30 avr. 2015 Révision partielle des RU CUI: nouveau critère pour le champ d’application des CUI. Premier projet du Secrétaire général
CUI 2/3 Add-1 01 juin 2015 Position de la Belgique sur le premier projet de texte du Secrétaire général
CUI 2/3 Add-2 01 juin 2015 Position de la France sur le premier projet de texte du Secrétaire général
CUI 2/3 Add-3 01 juin 2015
Position de l’ Allemagne sur le premier projet de texte du Secrétaire général
CUI 2/3 Add-4 01 juin 2015 Position du Royaume-Uni sur le premier projet de texte du Secrétaire général
CUI 2/3 Add-5 01 juin 2015 Position de l’Association européenne des gestionnaires d’infrastructure ferroviaire (EIM)
CUI 2/3 Add-6 01 juin 2015
Commentaires de Monsieur Freise
CUI 2/3 Add-7 01 juin 2015
Position provisoire du Comité international des transports ferroviaires (CIT)
CUI 2/3 Add-8 03 juil. 2015 Position du Comité international des transports ferroviaires (CIT)
CUI 2/4 01 juin 2015
Révision partielle des RU CUI. Position de la Belgique – autres questions

 

1re session du Groupe de travail “RU CUI” – Berne, 10.12.2014

CUI 1/2 09 oct. 2014 Révision partielle des RU CUI – premières réflexions. Sujets à réviser – note de cadrage
CUI 1/3 21 nov. 2014 Prises de position des organisations et associations internationales intéressées à la révision des RU CUI
CUI 1/4  04 déc. 2014 Prise de position de l’Association européenne des gestionnaires d’infrastructure ferroviaire (EIM)
Document de séance  05 déc. 2014
Position de la Belgique