« Application de la COTIF » Téhéran, OTIF, UIC, OCE et RAI. Trains de voyageurs Est-Ouest : Quel droit s’applique ? Le Protocole ferroviaire de Luxembourg et la transformation du secteur. Les voitures échangeables. Atelier transport ferroviaire de marchandises dangereuses. Transport multimodal. Différence entre la perte et l’avarie de la marchandise dans les RU CIM…
Réunion du Global Team of Experts de l’UIC. Participation de l’OTIF à la 4e Conférence mondiale de l’UIC sur le fret ferroviaire. 7e Commission d’experts techniques. Le modèle de l’ISO – un concept utile dans le monde ferroviaire ? Réunion commune RID/ADR/ADN. Groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID. 25e Commission de révision…
Groupe d’experts de la Commission « Politique des transports et stratégie de développement » de l’OSJD. Atelier commun OTIF/ERA. L’OTIF aux réunions de l’OCE, Téhéran. Principes de la STI TAF. 2e session du groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID. 25e Commission de révision de l’OTIF…
Projet Marmaray : un rêve devenu réalité. Retrait des déclarations (art.42§1). ECE pour les wagons. Sous-comité d’experts du transport des marchandises dangereuses 43e session. Un droit eurasiatique unifié. Position commune OTIF-OSJD. Règles uniformes CIM/CIV/CUV. Mise à jour des lignes. Bundesgerichtshof: Arrêt du 9 octobre 2013…
Le Pakistan : 49e État membre de l’OTIF. Retrait de déclaration : Estonie .Un bref historique de l’harmonisation technique des chemins de fer. Liste des lignes ferroviaires et de navigation intérieure. Sous-Comité d’experts du transport des marchandises dangereuses de l’ONU. 3e conférence régionale : Batumi. 85e anniversaire de M. Kurt Spera…
Bulletin 121e année: n°1-2/2013
Programme « Jeunes Experts ». Le Secrétaire général en Turquie. Retrait de déclaration : Lettonie, Roumanie et Portugal. La Suisse et les CFF/SBB/FFS. Bref historique de l’harmonisation technique. Vers un droit ferroviaire unifié entre l’Europe et l’Asie. Réunion commune RID/ADR/ADN. Les nouvelles tâches de l’OTIF selon le Protocole de Luxembourg…
Bulletin 120e année : n° 4/ 2012
Liste des lignes ferroviaires CIM, Ukraine. Jurisprudence, Cour suprême (A)- Arrêt du 30.05.2012 : Champ d’application de la CMR. Indications : Kunz, Wolfgang, Droit ferroviaire…
Bulletin 120e année : n° 3 / 2012
Adhésion du Pakistan. L’Assemblée générale a élu le Secrétaire général, M. Davenne, pour la période 2013 – 2015. Jurisprudence : Cour d’Appel de Naumburg (D) – Arrêt du 09.06.2011 – Chute d’un voyageur dans un train. Gregor Oberreuter…
Bulletin 120e année : n° 2 / 2012
Adhésion à la COTIF, Géorgie. Le Conseil de coopération pour les États arabes du Golfe ou la 9e réunion de la commission des finances et de la technique à Abu Dhabi. Péninsule arabique : Axe Nord-Sud, une artère ferroviaire apportant croissance et prospérité. Cour de cassation de Belgique – Arrêt 27.05.2011 – valeur de la marchandise perdue. In Memoriam Monique Gaillard…
Bulletin 120e année : n° 1 / 2012
Liste des lignes ferroviaires CIM, Ukraine. Listes d’Arbitres. Le Pakistan à la veille de l’adhésion à l’OTIF. Jurisprudence : Cour d’Appel de Paris – Arrêt du 20.04.2011 – prescriptions en cas de réclamations non rejetées. Bibliographies…
Bulletin 119e année : n° 4 / 2011
Adhésion à la COTIF, Géorgie. Le Conseil de coopération du Golfe : Conférence transports et ferroviaire, Doha octobre 2011. Cour d’Appel de Düsseldorf (D) – Arrêt du 20.04.2011 – blessure sur un quai de gare. Dr. Kurt Spera « Accord concernant le transport international ferroviaires des marchandises par chemin de fer SMGS ». In Memoriam Wieger Johannes Visser…
Bulletin 119e année : n° 3 / 2011
Listes des lignes maritimes et navigation intérieure, Allemagne, Russie. Cour de cassation de Belgique – Arrêt du 10.06.2010 – réclamation sans un montant chiffré du dommage. Tribunal de commerce de Créteil – Arrêt du 21.09.2010, « Forum shopping ». Bibliographie : Kunz, Wolfgang « Droit ferroviaire » ; Catharin/ Gürtlich « Législation ferroviaire »…
Bulletin 119e année : n° 2 / 2011
Listes des lignes maritimes et de navigation intérieure CIV, Maroc. Ratification du protocole 1990/1999, Maroc. Adhésion à la COTIF, Union européenne. Entrée en vigueur e-CMR juin 2011. Cour fédérale de justice Karlsruhe – Arrêt 30.09.2010 – responsabilité du transporteur en cas de faute qualifiée. Dr R. Freise « Droit des assurances-transports » Dr Thume/de la Motte/Ehlers…
Bulletin 119e année : n° 1 / 2011
Listes des lignes maritimes et de navigation intérieure, Allemagne, Suisse, Autriche. Nouvelle version consolidée de la COTIF. Jurisprudence : Cour d’Appel de Versailles – Arrêt du 10.06.2010, obligations des transporteurs. Bibliographie : Dr. Kurt Spera, « Une vie sur deux siècles. »…
Bulletin 118e année : n° 4 / 2010
Adhésion à la COTIF, Arménie. Liste des lignes ferroviaires CIM, maritimes et de navigation intérieure CIM, Ukraine, Fédération de Russie, Allemagne. Groupe de travail WP.15, CEE/ONU 89ème session. Réunion constitutive de la Commission de la facilitation ferroviaire. Cour de Cassation – Arrêt 16.11.2010 – Avarie de voitures chargées sur les wagons par un orage de grêle…
Bulletin 118e année : n° 3 / 2010
Révision RU ATMF. Sous-comité d’experts du transport des marchandises dangereuses 37e session. « Travailler ensemble » La coopération avec l’Agence ferroviaire européenne. « Légitimation active » du destinataire, interprétation des articles 43, § 4 et 44, § 6 CIM. Kammergericht, Berlin – Arrêt 9.4.2009 – Utilisation de l’infrastructure ferroviaire…
Bulletin 118e année : n° 2 / 2010
Adhésion à la COTIF, Monténégro. Projet CIT/OSJD « Interopérabilité juridique CIM/SMGS ». Révision RU APTU. Commission d’experts du RID 48e session. Atelier PTU Wagons de marchandises, PTU Bruit. OSJD Conférence des Ministres XXVIIIème session. Bundesgerichtshof – Arrêt 26.3.2009 – Liberté de contracter du transporteur, interdiction de clauses limitatives de responsabilité…
Bulletin 118e année : n° 1 / 2010
Adhésion à l’OTIF, Jordanie. Révision : COTIF, RU CIM, RU CUI. Réunion commune RID/ADR/ADN. Comité des transports intérieurs (CTI). Conférence préparatoire au 18e Forum économique et environnemental de l’OSCE. « EurasiaRail 2010 ». Allégret Marc, Taïana Philippe, Transport ferroviaire interne, LexisNexis JurisClasseur Transport, fascicule 636…
