OTIF

Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires

Documents de travail

26e session de la Commission de révision

13 nov. 2017
Ordre du jour provisoire annoté révisé
Proposé par le Secrétariat de l’OTIF
26 sept. 2017
Modèle de procuration
27 oct. 2017
Modification du Règlement intérieur
Propositions du Secrétaire général
27 oct. 2017
Révision partielle de la convention de base
Projet du Secrétaire général
27 oct. 2017
Révision partielle de l’Appendice B (RU CIM)
Rapport du Secrétaire général
27 oct. 2017
Révision partielle des RU CUI
Projet du Secrétaire général
27 oct. 2017
Révision partielle des RU CUI Points de procédures concernant les modifications aux RU CUI
Note préparée par le Secrétariat
6 sept. 2017
Modifications proposées pour l’appendice F à la COTIF (APTU) Modifications proposées pour l’appendice G à la COTIF (ATMF) Projet de nouvel appendice H à la COTIF
Informations de la 10e Commission d’experts techniques
27 oct. 2017
Nouvel appendice H à la COTIF
Projet du Secrétaire général
27 oct. 2017
Révision partielle de la COTIF. Modification des articles 2, 6, 20, 33 et 35
27 oct. 2017
Révision partielle des RU ATMF
Projet de la Commission d’experts techniques
27 oct. 2017
Adaptations rédactionnelles des RU APTU et des RU ATMF
27 oct. 2017
Révision partielle des RU APTU
Projet de la Commission d’experts techniques
27 oct. 2017
Document de consultation Conditions d’accès au marché ferroviaire international
27 oct. 2017
Groupe de travail d’experts juridiques
Informations du Secrétaire général
13 nov. 2017
Révision partielle des RU CUV
Proposition de la Suisse
18 déc. 2017
Révision partielle des RU CUI
Position du CIT
18 déc. 2017
Révision partielle des RU CUV sur la proposition de la Suisse
Avis juridique du Pr Freise
21 déc. 2017
Nouvel appendice H à la COTIF
Avis juridique du Pr Freise
19 jan. 2018
Révision partielle des RU CUV. Historique des propositions de modification de l’article 7.
Préparé par le Secrétariat de l’OTIF
30 jan. 2018
Révision partielle des RU CUV
Position de l’ERFA
30 jan. 2018
Révision partielle des RU CUV
Position de l’UIP
21 fév. 2018
Document de séance 1
Lettre de la Commission européenne

25e session de la Commission de révision

25 avr. 2014
Ordre du jour révisé
11 avr. 2014
Révision partielle de la COTIF – Convention de base
Propositions du Secrétaire général et de la Commission d’experts techniques
11 avr. 2014
Document explicatif et suggestion d’ajouts au rapport explicatif
17 avr. 2014
Révision partielle de l’appendice B (RU CIM)
17 avr. 2014
Document explicatif et suggestion d’ajouts au rapport explicatif
25 avr. 2014
Révision partielle de l’appendice B (RU CIM)
Suggestions de modifications proposées par l’IVT
29 avr. 2014
Point d’information sur la poursuite des travaux d’unification du droit ferroviaire eurasiatique pour les marchandises
02 avr. 2014
Documents électroniques concernant le transport des marchandises dangereuses
Information sur les travaux de la Commission d’experts du RID
15 avr. 2014
Révision partielle de l’appendice D (RU CUV)
Propositions du Secrétaire général
15 avr. 2014
Document explicatif et suggestion d’ajouts au rapport explicatif
25 avr. 2014
Révision partielle de l’Appendice D (RU CUV)
Proposition de la France
27 mai 2014
Révision partielle de l’appendice D (RU CUV)
Proposition de l’Allemagne
24 avr. 2014
Révision partielle de l’appendice G (RU ATMF)
Propositions du Secrétaire général
24 avr. 2014
Motifs de la révision de l’appendice G (RU ATMF) – version 1
24 avr. 2014
Document explicatif de la révision de l’appendice G (RU ATMF) – version 1
24 avr. 2014
Révision partielle de l’appendice F (RU APTU) – version 1
24 avr. 2014
Document justificatif – version 1
30 avr. 2014
Mandat pour la consolidation du rapport explicatif
30 avr. 2014
Adaptations rédactionnelles
25 avr. 2014
Révision partielle de l’appendice E (RU CUI)
Suggestions de modifications proposées par le CIT
25 avr. 2014
Adaptation rédactionnelle
06 mai 2014
Règles de procédure pour les groupes de travail de la Commission de révision concernant les appendices A, B, D et E

CR 25/14

24 avr. 2014
Informationen zu zukünftigen Arbeiten
Point d’information sur les futurs travaux
10. Apr. 2014
TOP 4-12
Anmerkungen des Internationalen Verbands der Tarifeure (IVT)

25e session de la Commission de révision – Présentations (seul EN)

Révision partielle de la COTIF – Convention de base (uniquement en anglais)
Documents électroniques concernant le transport des marchandises dangereuses – Information sur les travaux de la Commission d’experts du RID (uniquement en anglais)
Révision partielle de l’Appendice D (RU CUV) (uniquement en anglais)
Révision partielle de l’Appendice G (RU ATMF) (uniquement en anglais)
Révision partielle de l’Appendice F (RU APTU) (uniquement en anglais)

Berne, 23-25.06.2009

30 mars 2009
24e session. Ordre du jour provisoire

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