OTIF

Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires

Documents de travail

13e Assemblée générale – Berne, 25-26.09.2018

1. Convention de base

25 mai 2018
Révision partielle de la Convention proprement dite Modification de la procédure de révision de la COTIF
25 mai 2018
Révision partielle de la convention de base Modifications liées à l’adoption du nouvel appendice H

2. Appendice E (RU CUI)

25 mai 2018
Révision partielle des RU CUI
20 août 2018
Révision partielle des RU CUI Commentaires du CIT

3. Appendice G (RU ATMF)

25 mai 2018
Révision partielle des RU ATMF

4. Appendice H (RU EST)

25 mai 2018
Nouvel appendice H à la COTIF
20 août 2018
Nouvel appendice H à la COTIF Commentaires du CIT

12e Assemblée générale – Berne, 29-30.09.2015

Révision partielle de la COTIF

1. Convention de base

20 avr. 2015
Convention de base
20 avr. 2015
Propositions de modification
20 avr. 2015
Propositions de modification du rapport explicatif consolidé

2. Appendice B (RU CIM)

23 avr. 2015
Rapport du Secrétaire général sur l’avancement des travaux de révision

3. Appendice D (RU CUV)

20 avr. 2015
Révision partielle de l’appendice D (RU CUV)
20 avr. 2015
Propositions de modification
20 avr. 2015
Propositions de modification du rapport explicatif consolidé
17 juil. 2015
Proposition de l’Allemagne

4. Appendice F (RU APTU)

06 mai 2015
Proposition d’amendement : suppression de « autres matériels ferroviaires »

5. Appendice G (RU ATMF)

06 mai 2015
Proposition d’amendement : suppression de « autres matériels ferroviaires »

Rapport explicatif – Version révisée et consolidée

4. Mai 2015
Version révisée et consolidée
21 mai 2015
Rapport du Secrétariat de l’OTIF sur les révisions de la COTIF depuis la 5e Assemblée générale de l’OTIF, Protocole du 3 juin 1999 portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980 (Protocole 1999)
21 avr. 2015
COTIF
21 avr. 2015
Protocole sur les privilèges et immunités de l’Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires (OTIF)
21 avr. 2015
RU CIV
21 avr. 2015
RU CIM
21 avr. 2015
RID
21 avr. 2015
RU CUV
21 avr. 2015
RU CUI
27 avr. 2015
RU APTU
27 avr. 2015
RU ATMF

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