2017 – 2021

13e session – Berne, 22-23.6.2021

 

TECH-21001 – Convocation et ordre du jour provisoire (1er février 2021)

TECH-21012 – Informations complémentaires et ordre du jour provisoire adapté (21 avril 2021)

 

Point de l’ordre du jour Objet Documents
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Présence et quorum
3. Élection du président
4. Proposition de modification du règlement intérieur de la Commission d’experts techniques TECH-20002
5. Pour information
5.1 Informations générales du Secrétariat de l’OTIF
5.2 Rapport du groupe de travail WG TECH de la Commission d’experts techniques TECH-21007
6. Propositions de décisions avec effet juridique
6.1 Adoption d’une nouvelle PTU concernant la composition des trains et les contrôles de compatibilité de l’itinéraire TECH-20039
6.2 Adoption d’une nouvelle PTU concernant l’infrastructure TECH-20040
6.3 Révision de la PTU LOC&PAS (locomotives et matériel roulant destiné au transport de voyageurs) TECH-20041
6.4 Révision de la PTU Wagons TECH-20042
6.5 Révision de la PTU PMR (accessibilité pour les personnes à mobilité réduite) TECH-20043
7. Proposition pour recommandation à la Commission de révision
Modification des Règles uniformes ATMF concernant les entités chargées de l’entretien TECH-20045
8. Pour discussion
8.1 Veille et évaluation de la mise en œuvre des RU APTU et ATMF par les États parties SG-20008

TECH-21002

TECH-21002 Annexe (MS Word)
8.2 Registres de véhicules TECH-21009
8.3 Programme de travail de la Commission d’experts techniques TECH-21008
9. Divers
Proposition de décision pour la mise à jour de l’appendice I à la PTU ATF TECH-21010
10. Prochaine session

13e session – Berne, 16-17.06.2020 (annulée)
Voir sous WG TECH 40 – Remote meeting  (EN)

12e session – Berne, 12-13.06.2019

Point de l’ordre du jour Objet Documents
1. Adoption de l’ordre du jour TECH-19004
2. Présence et quorum
3. Élection du président
4. Pour information
4.1 Rapport du groupe de travail WG TECH de la Commission d’experts techniques TECH-19007
4.2 Point sur les RNV dans les États parties
5. Pour adoption
5.1 Proposition de modification de la Spécification du RNV TECH-19001
5.2 Proposition de modification de l’annexe 1 à la PTU ATF TECH-18037
6. Pour discussion
6.1 Établissement du registre centralisé des véhicules de l’UE et conséquences pour les registres nationaux des véhicules de l’OTIF TECH-18035
6.2 Notifications des spécifications techniques nationales conformément à l’article 12 des APTU TECH-18023
6.3 Reconnaissance mutuelle OTIF-UE des organismes de certification des ECM et autres organismes
6.4 Programme de travail 2018 2019 de la CTE :

• Stratégie pour l’harmonisation des PTU avec les STI révisées en 2019

• Préparation des annexes à l’appendice H à la COTIF

 TECH-19005
7. Divers
8. Prochaine session

11e session – Berne, 12-13.06.2018

1. Adoption de l’ordre du jour
2. Présence et quorum
3. Élection du président
4. Pour information
4.1 Rapport du groupe de travail WG TECH de la Commission d’experts techniques TECH-18009
4.2 État des notifications des spécifications techniques nationales conformément à l’article 12 des APTU [pas de document]
4.3 Point sur les RNV dans les États parties [pas de document]
4.4 Point sur les mesures de réduction du bruit au sein de l’Union européenne [pas de document]
5. Pour adoption
PTU GEN-B modifiée TECH-18010
6. Pour discussion
6.1 Document explicatif concernant les procédures d’adoption et de modification des PTU TECH-18011
6.2 Stratégie pour la production de dispositions relatives à l’infrastructure TECH-18012
6.3 Stratégie pour la facilitation des contrôles de compatibilité de l’itinéraire TECH-18013
6.4 Future évolution des règles d’admission des véhicules TECH-18014
6.5 Programme de travail 2018 2019 de la CTE TECH-18015
7. Divers
Groupe de travail d’experts juridiques [pas de document]
8. Prochaine session

10e session – Berne, 13-14.06.2017

1. Adoption de l’ordre du jour
2. Présence et quorum
3. Élection du président
4. Pour information
4.1 Rapport du groupe de travail WG TECH de la Commission d’experts techniques TECH-17012
4.2 État des notifications des spécifications techniques nationales conformément à l’article 12 des APTU [pas de document]
4.3 État de développement des RNV dans les États parties [pas de document]
4.4 Point sur la situation des voitures interchangeables [pas de document]
4.5 État de développement des mesures de réduction du bruit au sein de l’Union européenne [pas de document]
4.6 Futur rôle de l’Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer en matière d’autorisation des véhicules au sein de l’UE [pas de document]
4.7 Coopération avec NB Rail [pas de document]
5. Pour adoption
5.1 a) PTU ATF TECH-16032
b) Document de décision sur la PTU ATF TECH-17010
5.2 a) PTU GEN-A modifiée TECH-16043
b) Document de décision sur la PTU GEN-A TECH-17011
5.3 a) PTU GEN-B modifiée TECH-16044
b) Document de décision sur la PTU GEN-B TECH-17014
5.4 a) PTU GEN-C modifiée TECH-16045
b) Document de décision sur la PTU GEN-C TECH-17015
6. Pour discussion
6.1 Interopérabilité au-delà de l’UE : projet de nouvel appendice H sur l’exploitation en sécurité des trains en trafic international TECH-17001
6.2 Projet d’APTU modifiées : proposition de recommandation à la Commission de révision TECH-17002
6.3 a) Projet d’ATMF modifiées : proposition de recommandation à la Commission de révision TECH-17003
b) Questions et considérations sur la révision des ATMF TECH-17017
6.4 Document explicatif relatif à la PTU GEN-G sur la méthode de sécurité commune (MSC) pour l’évaluation et l’appréciation des risques TECH-16037
6.5 a) Conclusions du groupe de travail RID-ATMF TECH-16050
b) Lettre des co-présidents RID-ATMF TECH-17009 (Seul.EN)
6.6 Accréditation et surveillance des organismes notifiés au sein de l’Union européenne et signification pour la COTIF TECH-16039
6.7 Programme de travail 2017-2018 de la CTE TECH-17013
7. Divers
8. Prochaine session